Théorie brésilienne de l’habeas corpus en faveur des grands singes

 

      Heron Santana GORDILHO

Professeur Université Federal de Bahia.

Membre du Ministère Public Brésilian

 

 

Introduction

L’évolutionnisme appliqué au droit vient, néanmoins, à souffrir en conséquence du déclenchement de ces collisions, avant de voir son empire complètement consolidé dans tous les domaines de la science  juridique.

Certaines idées plus imposantes agitent aujourd’hui  les constructions. Nous devons examiner la solidité du navire qui nous conduit, nous devons pouvoir reconnaître s’il résistera aux assauts des vagues et du vent qui le lancent sans ménagement vers le cordage.

Clovis Bevilaqua[1]

Il y a cent cinquante ans en arrière, le naturaliste anglais Charles Darwin publiait « L’origine des espèces par la sélection naturelle », livre par lequel est dévoilé le secret de l’évolution de la vie sur notre planète, provoquant une révolution scientifique sans précédent, depuis  l’œuvre de l’astronome polonais  Nicolas Copernic « De la Révolution des Orbes Célestes », qui a établit les bases de l’héliocentrisme moderne.

Publié en 1858, “L’Origine des Espèces” est , jusqu’à présent, considéré  comme une des oeuvres les plus influentes de tous les temps, et une de ses principales contributions fut celle de rejeter la théorie aristotélique de l’immuabilité et de l’inflexibilité de l’univers, jusqu’à présent conçue comme une entité immuable et hiérarchisée, avec chaque espèce à occuper une place qui lui est appropriée, nécessaire et permanente. [2]

Après douze années de recherches, Darwin publie “L’Origine de L’Homme” suivie de “L’Expression des Emotions chez l’Animal et chez l’Homme”(1872), où il démontre,  à travers des preuves empiriques contondantes qu’ entre l’homme et les animaux les différences anatomiques et mentales sont mesurées uniquement dans une échelle de degrés et pas dans son essence. [3]

La plupart des extraordinaires avancées scientifiques de ces derniers temps, des aliments transgéniques à l’intelligence artificielle, ne seraient pas possibles sans les connaissances inspirées de la théorie de l’évolution  par la sélection naturelle, mais en raison du grand prestige de Darwin dans le monde scientifique. Les juristes continuent à collaborer avec les institutions qui sont frontalement choquées par les postulats évolutionnistes car le monde juridique ne considère pas le travail de Darwin. C’est comme s’il n’avait jamais existé.

Cet essai prétend offrir au lecteur une analyse panoramique de la théorie de l’évolution pour ensuite décrire les fondements du Projet Grands Primates, en partant de la proximité génétique de l’homme avec les chimpanzés, bonobos, gorilles et orangs-outans , défendant l’inclusion de ces hominidés dans notre sphère de considération morale et juridique.

Ensuite sera faite une analyse juridique du cas Suiça versus Parc Zoologique de Salvador suite à un Habeas Corpus (procédure juridique de libération) déposé par un groupe de professeurs, étudiants et activistes des droits des animaux de l’Etat de Bahia, transformé en un  exemple typique de litige politique, et qui finit par se transformer en un important précédent judiciaire en faveur de la considération des animaux comme sujet de droit.

 

  1. Darwin et l’évolution humaine

Le naturaliste ne peut pas comparer ni classifier les facultés mentales, mais uniquement essayer de faire la démonstration, comme je le fais si souvent, qu’entre les facultés mentales de l’homme et des animaux inférieurs, il n’existe pas de différence essentielle et spécifique , mais certainement une immense différence de degré. Une différence de degré, la plus importante qui soit, ne nous autorise pas à placer l’homme dans une catégorie à part entière. Charles Darwin[4]

Après son voyage à Beagle, au cours duquel il a pu collecter des données telles que des registres fossiles d’animaux disparus, il semble confirmer l’idée de son grand-père Erasmus Darwin et du penseur français Lamark, selon laquelle les espèces vivantes n’étaient pas figées et subissaient des mutations avec le temps. En 1836, Darwin a fait un autre voyage scientifique aux îles  Galápagos, et s’est aperçu que la séparation géographique avait une relation avec la variation des espèces de pinsons et le pouvoir modificateur de l’environnement. [5]

il  s’est aperçu que certaines espèces possédaient un bec long et fin pour piquer des oiseaux marins et boire leur sang, pendant que d’autres avaient le bec gros et court pour casser des noyaux. D’autres avaient un bec fort pour transporter des pierres à la recherche de nourriture ou un bec étroit pour arracher les insectes des cactus. [6]

Darwin va encore observer les extraordinaires changements advenus chez  des animaux domestiques obtenus au moyen de la reproduction contrôlée par croisements successifs (le bulldog et le spaniel sont des exemples), concluant que ces changements devraient être plus accentués parmi les espèces sylvestres, une fois que dans la nature  l’action sélective dispose d’un temps incomparablement plus important.  [7]

Deux idées sont au centre de sa théorie: la première, que l’évolution est un phénomène historique par lequel toutes les espèces descendent d’un ancêtre commun, et la deuxième, que la sélection naturelle est le principal mécanisme de cette biodiversité.

En fait, en automne 1836, lors de la lecture de l’Essai sur le principe de la population de Thomas Malthus,  qui a étudié les causes de la misère humaine, concluant que la vie est un  constant combat pour la survie par lequel une grande partie finit par s’apercevoir avant d’atteindre l’âge adulte, Darwin va inférer le principe de la sélection naturelle et démontrer, à partir de preuves empiriques, que des petites variations dans une même espèce sont déterminantes pour la sélection naturelle et indispensables pour déterminer les individus qui survivront et laisseront une descendance qui héritera ses caractéristiques et ceux qui disparaîtront sans laisser de descendants .[8]

Darwin a prouvé que les petites différences aléatoires transmissibles (anagénèse) déterminent différentes opportunités de survie et de reproduction, permettant ainsi aux individus de s’épanouir ou pas. Ce processus est dénommé par Darwin la spéciation qui provoque les mutations de la forme, taille, force, mécanismes de défense, couleur, biochimie et comportement des futures générations .[9]

Puisque ces mutations génétiques surviennent précisément dans une délimitation isolée de chaque espèce, elles vont, par conséquence, permettre uniquement à certains  individus plus adaptés aux conditions locales d’occuper ce nouveau biotope, et, avec le temps, se retrouver irréversiblement différentes, jusqu’au point que ses membres ne pourront plus se reproduire avec les individus de l’ancienne espèce.

Ces phénomènes de division et de  spéciation ont été dénommé par Darwin  « le principe de la divergence », idée qui lui a permis de concevoir la biodiversité comme un phénomène d’adaptation des espèces à l’environnement.[10]

Cinq disciplines ont été déterminées dans la collecte de preuves de sa théorie :

  1. a) la biogéographie ou l’étude de la distribution géographique des êtres vivants
  2. b) la paléontologie, qui recherche les formes de vie disparues préservées en registres fossiles.

l’embryologie, qui analyse les étapes de développement des embryons.

  1. d) la morphologie, qui étudie la forme et la configuration anatomique des êtres vivants.[11]

En  1839, après la naissance de son premier fils avec Emma Darwin, William Erasmus Darwin s’est mis à observer le bébé et à comparer ses expressions faciales avec celles de Jenny, une femelle orang-outan qui vivait au parc zoologique de Londres, et il a pu s’en apercevoir de l’énorme ressemblance entre les expressions faciales et  émotions chez les visiteurs et celles des animaux.[12]

Suite à la publication de l’Origine des Espèces, un groupe de biologistes, avec parmi eux Thomas Huxley, un de ses principaux disciples, a examiné des chimpanzés et des gorilles amenés par les explorateurs des forêts africaines ,et ils sont arrivés à la conclusion que ceux-ci avaient plus de ressemblance avec les êtres humains que les orangs-outans.

Ainsi, en 1863, Huxley  a publié  Man’s place in nature, suggérant la continuité entre les cerveaux des grands primates et ceux des hommes. Selon lui, à un certain moment du processus évolutif de certaines espèces, on a commencé à sélectionner des individus possédant un nouvel attribut adaptatif, un cerveau plus avantagé, qui, petit à petit, le conduisait au développement d’activités mentales plus sophistiqués. [13]

Seulement en 1871, avec la publication de L’origine de l’homme et la sélection en relation au sexe, Darwin a présenté son argument à propos de l’évolution de l’espèce humaine, suggérant que cette évolution était faite à partir d’ancêtres semblables aux macaques, et, malgré le rejet de ses idées, considérées absurdes, avec le temps, ont été  confirmées par un ensemble d’évidences empiriques.

Les recherches scientifiques dans d’importantes universités du monde confirment le postulat darwinien selon lequel il n’existe pas de différences catégoriques entre l’homme et les animaux non-humains, spécialement quand il s’agit d’analyser ses attributs mentaux ou spirituels .

En fait, plusieurs études ont démontré clairement que l’homme est plus une espèce de la chaîne évolutionnaire, dépourvu d’une caractéristique qui justifie les barrières existantes entre lui et les animaux non-humains. Par exemple, aujourd’hui il est connu que même l’évolution du cerveau humain ne s’est pas faite pour l’isoler des lois de la survie et celles de la reproduction, mais bien au contraire, pour qu’elle puisse se concrétiser avec une plus grande efficacité. [14]

Selon de récentes études, humains et primates se sont divisés en espèces différentes approximativement cinq millions d’années en arrière, une partie a évolué vers les actuels chimpanzés et bonobos et une autre pour la formation de primates bipèdes erectes qui ont évolués  vers des espèces comme l’Homo Australopithecus , l’Homo Ardipithecus et l’Homo Paranthropu, même avec le fait que l’ancêtre commun de l’espèce humaine avec les chimpanzés « et gorilles soit plus récent que l’ancêtre commun des chimpanzés et gorilles avec les primates asiatiques par exemple, comme les gibbons et orangs-outangs. [15]

Cette proximité évolutive présente des similitudes importantes entre ces espèces et l’homme. Jane Goodal, par exemple, qui a vécu pendant trente et une années avec un groupe de chimpanzés dans le Parc National de Gambie, en Tanzanie, a prouvé que ces primates possèdent des individualités et relations sociales bien complexes, et qu’au delà de la parenté génétique, sont pourvus d’une structure cérébrale et un système nerveux central extraordinairement  semblable au notre.[16]

Les sociétés de primates, par exemple, sont basées sur la coopération, division sociale du travail, stratégies de manipulation, punition et réconciliation. Gorilles, chimpanzés, bonobos et orangs-outans, comme les humains, possèdent une intelligence qui leurs donne la capacité de résoudre des problèmes sociaux, et ces attributs favorisent leur survie et leur reproduction. [17]

De manière générale, les primates se réunissent en famille ou clans composés de jeunes et anciens, mâles et femelles, qui se divisent en divers degrés de parenté et sous groupes, semblables à nos partis politiques ou associations de quartiers.[18]

En  1753, cent six ans avant la publication de L’Origine des espèces, Carl Von Lineu avait publié l’oeuvre Species Plantarum, stigmatisant l’ordre naturel des espèces, affirmant que les espèces étaient invariables, renforçant la trompeuse dichotomie entre le puissant homme, isolé dans les hauteurs, et les humbles primates, proches de la bestialité.[19]

Depuis la fin du XIX ème siècle, avec l’apparition de la biologie comme discipline fondée sur la théorie de l’évolution, le système de classification essaie d’analyser l’histoire évolutive des espèces, bien que cela soit encore fait d’une manière circulaire et subjective, la biologie est utilisée, en premier pour décider de la parenté pour ensuite partir à la recherche d’évidences anatomiques pour vérifier ces présomptions. A la deuxième moitié du XXème  siècle, est apparu un nouveau modèle taxonomique, dénommé cladistique, qui consistait à classer les animaux, étude basée sur la similitude anatomique, sur l’éloignement génétique.

Willi Hennig est considéré comme le fondateur de la cladistique(du grec klados= branches) et selon sa théorie systématique philigénétique les organismes doivent être classés en accord avec leurs relations évolutives, à partir de l’analyse des caractères ancestraux  et dérivés de chaque espèce.

Différemment de la taxonomie traditionnelle, du modèle cladistique, les inférences sur l’histoire évolutionnaire vient avant la classification, et non après, et, avec l’avènement  de la systématique moléculaire, qui utilise l’analyse du génome  et les méthodes de la biologie moléculaire, nous assistons à de profondes révisions pour la classification des espèces.

En fait, un groupe de scientifiques, utilisant la technologie moderne d’analyse génétique, a publié récemment dans la prestigieuse revue américaine , Proceedings of the National Academy of Sciences, une étude qui révèle que les codes génétiques de l’homme et du chimpanzé sont presque identiques, [20]rendant possible l’affirmation que ces espèces font partie de la même famille (hominidé) et au même genre  (Homo).[21]

Au delà des caractéristiques anatomiques fondamentales comme la poitrine lisse, un alignement particulier des dents molaires, l’absence de queue , etc., cette analyse génétique a révélé le fait qu’il y a pas longtemps, les grands primates ont eu un ancêtre commun avec les hommes.

Le Smithsonian Institute, par exemple, adoptait dèjà ce schèma de classification, et lors des dernières editions et publications Mammal Species of the World, de la publication  Mammals Species of the World,  les membres de la famille  des grands primates passèrent à intégrer la famille des hominidés, qui sont classés comme Homo troglodytes ( chimpanzés), Homo paniscus (bonobos) et Homo sapiens (hommes) et Homo gorilla (gorille).[22]

Aujourd’hui nous savons que les grands primates possèdent  des capacités mentales semblables  à celles de l’espèce humaine, et que leur exclusion de notre communauté comme égaux est moralement injustifiable, arbitraire et irrationnelle,[23]  une fois qu’en terme biologique, il n’existe pas une catégorie naturelle qui inclue les chimpanzés, gorilles et orangs-outangs et qui exclue l’espèce humaine. [24]

 

  1. Le droit des animaux

Le mouvement pour le droit des animaux est l’unique mouvement social de l’histoire dont les bénéficiaires de la procédure ne peuvent pas participer, et dont  les participants ne peuvent pas bénéficier de ce même droit. Norm Phelps [25]

Comme nous avons vu, Darwin a prouvé que l’homme ne possède aucune différence ontologique par rapport aux grands primates, de sorte que rien ne justifie l’exclusion de ceux-ci de notre sphère de considération morale, parce que de toute façon, ils possèdent comme nous, des intérêts fondamentaux pour la vie, liberté et intégrité physique et psychique.

C’est ainsi comme les idées, la jurisprudence change également, et quand l’opinion publique se place d’un côté, difficilement le judiciaire s’oppose à elle, à l’exemple de l’esclavage au Brésil, qui était en pleine décadence quand le mouvement abolitionniste a obtenu la victoire finale. En fait, à cette époque de l’abolition, une grande partie des esclaves fuguait des fermes sans crainte d’être capturés, vu que l’opinion publique ne soutenait plus la situation. Cependant, les changements de la culture juridique, abordent la question à la fois au niveau de la professionnalisation des opérateurs juridiques (juges, promoteurs, avocats, législateurs)  comme  au processus de formation académique de ces professionnels, spécialement pour ce qui fait référence à l’approche philosophique prédominante dans les universités.[26]

Les juristes, d’une façon générale, sont encore sceptiques concernant la possibilité de l’admission des animaux  dans les tribunaux comme titulaires de droits, et en l’absence d’un support législatif clair, les tribunaux plusieurs fois évitent de prendre une décision par avance.

De nombreuses voix croient que, même avec un support effectif de l’opinion publique[27], une décision de ce type serait insignifiante, réformiste et inefficace, parce que difficilement  exécutable par une force politique.[28]

D’autres, considèrent la rhétorique abolitionniste contre-productive, une fois qu’elle stigmatise la plupart des personnes qui, d’une façon ou d’une autre, participent au système d’exploration institutionnalisé des animaux, et, de ce fait, la situation ne fait qu’augmenter  la résistance psychologique à ce type de changement.

Malgré les barrières idéologiques et psychologiques, nous entendons que le pouvoir judiciaire peut être un puissant  agent favorable pour le  processus de changement social , puisqu’il détient le devoir d’agir quand le législatif se refuse à le faire même s’il est le seul pouvoir  capable de corriger les injustices sociales quand les autres pouvoirs sont compromis politiquement  ou prisonniers des intérêts des grands groupes économiques.[29]

Certains auteurs croient  au besoin d’affronter la question des droits des animaux non-humains à partir de la nécessité d’élargir la liste des sujets de droit, en leur octroyant une personnalité juridique.

Déjà au XIX siècle, Henry Salt,  affirmait  que si les hommes possèdent des droits, les animaux aussi  les possèdent, à partir du moment qu’on entend par droit “un sens de justice” qui marque les frontières là où finit le consentement et où commence la résistance ; une demande pour la liberté de vivre sa propre vie et la nécessité de respecter l’égale liberté des autres.[30]

Quand nous utilisons le mot droit, nous le faisons souvent avec une charge méliorative, voire en tant que règle, pour représenter une situation juridique dans la perspective de ceux qui se retrouvent dans une position favorable en relation à un autre ou à quelque chose.[31]

Par rapport à toutes les barrières de préjugés que rencontrent les animaux dans le monde juridique, il faut se rappeler que le monde juridique est déjà fourni en sujets non-humains, comme entreprises, municipalités, états, églises , etc.

Signalé par Laurence Tribe, les arguments utilisés pour nier la reconnaissance aux droits des animaux sont simplement des légendes, puisque depuis très longtemps le droit a développé  l’institut de la personne juridique pour admettre que les êtres inanimés puissent être sujets de droit.[32]

En fait, si nous examinons l’histoire du Droit, il ne sera pas difficile de s’apercevoir que tous les hommes ne sont pas(ou ne furent pas) considérés comme des personnes à part entière, de la même façon que toutes les personnes ne sont pas considérées comme des êtres humains.[33]

Les juristes du Moyen Age,  par exemple, passèrent des centaines

d’années  à débattre à propos de la question de savoir l’éventuelle  possibilité de concéder ou non une personnalité juridique aux “organismes corporatifs”, comme l’église et l’Etat.[34]

Même l’expression “être humain”, par habitude, est souvent utilisée dans des sens  qui ne sont pas toujours harmonisés, parce que, sur un premier plan, cette conception  fait référence à un ensemble d’ingrédients de l’espèce Homo sapiens, d’autres fois il exige d’autres “indicateurs d’humanité”,comme, par exemple, la conscience de soi, l’autocontrôle, le sens du passé et futur, la capacité de créer des relations, de s’inquiéter, de communiquer avec les autres et la curiosité.[35]

Le mot  “personne” fut introduit à l’occasion du discours philosophique par le philosophe  stoïque Epictetus pour décrire le rôle représenté par chaque individu dans la société,[36] et  dans la  Rome Antique  l’individu qui réunissait  certains attributs, comme la naissance viable, forme humaine, viabilité fœtale et perfection organique suffisante pour continuer en vie;  au delà du statut de citoyen libre et capable, pouvait être considérée comme personne[37], tandis que les femmes, enfants, esclaves, étrangers et même les animaux étaient considérés comme  ” RES”. [38]

Le processus d’identification du concept de “personne” avec celui d’être “humain” est apparut dans le monde juridique à partir du christianisme, dans son combat contre la distinction romaine entre citoyens et esclaves. [39] Le fondement moral du christianisme a comme point de départ la sacralisation de la vie humaine, une fois que tous les hommes seraient destinés à une vie commune après la mort du corps. [40]

Mais, pour les contractualistes tel John Locke, le concept de “personne” est construit dans les idées de raison et conscience de soi, ainsi, une personne est tout être intelligent et pensant, doté de raison, réflexion et capable de se considérer à soi même comme une même chose pensante en différents temps et lieux.[41]

Pour d’autres, comme Kant, une “personne” représente tout être rationnel et auto-conscient, capable d’agir de manière différente d’un simple spectateur, prenant des décisions et les exécutant avec la conscience de poursuivre ses propres intérêts.[42]

Il se trouve que le concept de”personne”structuré à partir de concepts de raison et conscience de soi est dépassé, parce que le simple fait de le maintenir conduirait à l’absurdité d’exclure de notre sphère de considération directe les nouveaux nés et les déficients mentaux.

En fait, les récentes avancées de la médecine et des sciences biomédicales mènent à plusieurs questions d’étique concernant la personnalité juridique, une fois qu’il existe des êtres humains qui ne pourrissent pas, dans le sens strict du terme, être considérés comme une personne, comme ceux qui sont en état de mort cérébrale et maintenus en vie par moyen d’appareils et que destinent ses organes à la donation ou d’embryons conçus lors d’un viol, qui peut être avorté dans certaines conditions.

Autrement, plusieurs études présentent des preuves empiriques selon lesquelles les dauphins, les orques, les éléphants et les animaux domestiques comme les chiens et cochons sont des êtres intelligents, rationnels et pourvus de conscience de soi, ce qui les habiliteraient à être considérés comme des “personnes”.[43]

N’oublions pas que le Code Civil de 2006 a retiré une des principales barrières soulevées par les civilistes pour affirmer que le droit est fait exclusivement pour l’espèce humaine, une fois que ses deux premiers articles, traitant de la personnalité et de la capacité, a substitué le mot homme, retrouvé dans l’ancien code, par le mot “personne” [44], démontrant clairement que “personne naturelle” et “être humain”sont des concepts indépendants.

Steven Wise, qui défend l’immédiate extension de droits subjectifs aux chimpanzés

et bonobos (chimpanzés pygmés), sur l’argument que ces animaux possèdent une capacité mentale les rendant capables d’être approuvés en tests normalement  effectués par des êtres humains.

La théorie des droits subjectifs de Wesley Hohfeld, comprend que les grands primates possèdent des droits individuels négatifs ou des privilèges, tels que la liberté corporelle et l’intégrité physique.[45]Selon lui, si les juges concèdent des droits de dignité aux enfants et aux personnes grièvement attentes par  déficiences mentales à partir de la norme selon laquelle « toutes les personnes sont autonomes», par les mêmes raisons , les grands primates devraient être reconnus détenteurs de  ces droits. [46]

Au Brésil, la question devient encore plus claire, puisque la Constitution de 1988 a augmenté l’interdiction de pratiques qui soumet les animaux à la cruauté comme catégorie de droit fondamental, ce qui lui accordait une applicabilité immédiate[47], quelle que soit son mode de violation.

III. Habeas Corpus plaidé en faveur du chimpanzé  

Considérant que l’activisme pour la défense des droits des animaux implique de plus en plus le droit. Un étude de ce mouvement devra se montrer informatif. Ainsi  comme d’autres mouvements sociaux, le mouvement pour le droit des animaux a augmenté sa confiance dans le système judiciaire. Helena Silverstein[48]

En  2005, à l’occasion du jugement de la demande de Habeas Corpus nº 833085-3/2005, déposé par un groupe de procureurs du Ministere Public de L’etat de Bahia, professeurs de droit, associations de défense des animaux et étudiants en droit en faveur de la chimpanzé  Suíça, qui vivait dans le Parc  Zoologique de la ville de Salvador de Bahia, le Juge Edmundo Lúcio da Cruz, de la section criminelle du Tribunal de Justice de l’Etat de Bahia, a ouvert un précédent historique dans le monde juridique, en autorisant à un animal non-humain la possibilité d’être requerrant en une plaidoirie au Conseil Constitutionnel. [49]

Un des principaux arguments présentés par la décision judiciaire fut l’interprétation évolutive de la loi en attribuant de nouveaux contenus prétendant concilier sa volonté autonome pour l’adapter à la réalité sociale, en raison des changements historiques, sociaux ou politiques. [50]

En fait, au cours du temps, l’herméneutique juridique tend à accumuler une série d’expériences pour la création de mécanismes de changements et adaptations juridiques. Ces jugements d’équité et interprétations analogiques, finissent par permettre la conciliation entre ces normes, contradictoires et néanmoins valides.[51]

Maintes fois une norme devient obsolète en raison de valeurs sociales, comme le cas de l’article 219,IV, de l’ancien Code Civil brésilien. Cet article permettait l’annulation du mariage pour cause d’erreur sur la personne en cas de non virginité de la femme, même s’il était déjà révoqué  par le principe de la coutume négative.[52]

Au cour de l’histoire, nous pouvons rencontrer certains actes juridiques qui opèrent de véritables  changements non-formels, par adaptations effectives suivant les processus d’interprétation de la Constitution.[53]

Un exemple classique de changement non-formel s’est passé pendant la  Constitution de 1891, avec la dénommée “doctrine brésilienne du Habeas Corpus”. Développée à partir des idées de Rui Barbosa, pour étendre l’utilisation de cette institution à tous les cas lorsqu’une menace du droit se manifestait ou lorsque son exercice n’était pas possible à cause d’un abus de pouvoir ou d’illégalité, soit dans le domaine civil, soit criminel.[54]

Quelques fois, même lorsque ce type de divergence n’obtient pas les résultats escomptés, elle peut servir de modèle pour rebondir positivement dans le domaine social, comme lors de ce passage de l’histoire du Brésil en 1880, quand l’abolitionniste Luiz Gama a plaidé un Habeas Corpus en faveur du esclave Caetano Congo, emprisonné à São Paulo pour s’échapper d’une ferme de la Commune de Campinas, lieu où il était constamment maltraité. Dans ce Habeas Corpus, Luis Gama a argumenté que le requérant était né sur la Côte africaine, qu’il était enregistré à sa naissance depuis cinquante ans mais qu’en réalité il était âgé de 58 ans, parce qu’à cette époque les trafiquants d’esclaves n’importaient pas des enfants de moins de  10 ans. Ainsi fut démontré que Caetano avait été enmené au Brésil en 1832, soit, une année après l’interdiction du commerce transatlantique d’esclaves.[55]

Même si  la justice a rejeté la demande restituant Caetano Congo à son propriétaire, le fait eu une importante répercussion négative contre les esclavagistes et favorisera la  promotion du mouvement abolitionniste. [56]

Dans le droit constitutionnel nord américain, un exemple d’interprétation évolutive a eu lieu avec la Charte de 1787, qui permettait, dans la section 2 de l’article 1, le régime de l’esclavage humain, de sorte qu’en 1857, le célèbre cas Dred Scott versus Sandford,  la Cour Suprême refuse à un esclave la condition de citoyen.[57]

Après l’abolition de l’esclavage par le 13° amendement de 1835, en 1896, la même Cour, a jugé le cas Plessy contre Fergusson, quand elle a réaffirmé la doctrine des “égaux, mais séparés” (equal but separate), empêchant ainsi l’accès d’étudiants noirs dans les écoles fréquentées par les blancs. Seulement en 1954,  à l’occasion du jugement du cas Brown contre Board of Education, la Cour Suprême déclare inconstitutionnelle la ségrégation d’étudiants noirs dans les écoles publiques.[58]

En 1972 la Cour Suprême des Etats Unis jugeât le célèbre cas Sierra Club contre Morton, où l’Association Sierra Club intentât une action contre la US Forest Service, demandant l’annulation de la licence administrative qu’autorisait le construction d’une station de sports d’hiver dans le Mineral King Valley, une vallée de la Sierra Californienne connue pour abriter diverses espèces de séquoias.[59] Christopher Stone a écrit un essai séminal dénommé Should trees have standing? Toward legal rights for natural objects,  lequel fut attaché au processus quand celui-ci se retrouvait déjà proche du jugement par la Cour Suprême.[60]

Par cet article, Stone présente l’argument de la continuité historique, affirmant que le droit donne de l’amplitude dans le domaine de  protection des enfants , des femmes, des esclaves  noirs, jusqu’aux sociétés commerciales, associations et collectivités publiques, de manière qu’il n’y aurait pas de raison pour refuser la titularité de droits pour les animaux et les plantes qui se trouveraient représentés par l’Association Sierra Club.[61]

Au contraire de toutes expectatives, trois des sept juges de la Cour Suprême américaine  se déclarèrent favorables aux arguments présentés par Stone, malgré la défaite de la thèse, le vote du juge Marshall est devenu anthologique, lorsqu’il affirme que si dans ce pays les navires et les corporations  peuvent  être titulaires de droits, il n’y avait pas de raison pour refuser l’extension de ces droits aux animaux et aux plantes.[62]

Pour autant, nous ne pouvons pas nier qu’il existe une tendance mondiale de supération de  l’anthropocentrisme classique, et des éléments naturels deviennent de plus en plus souvent objet de considération morale protégés et parfois au détriment des intérêts des humains. [63]

D’autre part, une augmentation significative de la conscience sociale à propos des animaux, développant un consensus sur le fait qu’ils possèdent des intérêts qui doivent être protégés juridiquement, bien que la majorité de personnes trouvent encore absurde l’idée de leurs accorder des droits.[64]

De toute façon, les idées répondent à un cheminement de changement encadré à l’intérieur de la chaîne morale de la société, et il  n’y a pas de doute que la place des animaux a changé de la périphérie au centre du débat étique, et le simple fait que l’expression “droit des animaux” est devenue commun au vocabulaire juridique est un symptôme de ce changement.

Selon Pierre Bourdieu, l’interprétation opère l’historisation de la norme, adaptant les sources aux nouvelles circonstances, donnant naissance à de nouvelles possibilités, abandonnant ce qui est dépassé ou caduque. En vertu de l’extraordinaire élasticité des textes de loi, qui se dirigent parfois vers l’indétermination ou l’erreur, l’opération herméneutique de  déclaration dispose d’une immense liberté.[65]

Les animaux domestiques, par exemple, sont encore juridiquement traités comme propriété privée, ce qui vient renforcer le concept traditionnel de droit subjectif proche des XVIIème  et XVIIIème siècles, protecteurs des intérêts des humains, bien que ceux-ci soient superficiels, au détriment des intérêts des animaux.

L’ordonnance cherchait le fondement dans l’interprétation analogique, et ,jusqu’à nos jours, elle est considérée comme une importante source de droit, et vient du principe que si d’autres cas semblables se présentent, un traitement égal doit être rendu car une décision de justice peut être considérée inacceptable, arbitraire si elle traite un cas d’une certaine façon et un autre cas semblable de manière différente sans motif valable.[66]

En effet, l’analogie consiste à utiliser une norme établit pour un certain  facti species, conduite laquelle il n’est pas possible l’identification d’une norme à appliquer, à condition qu’il existe des similitudes entre les faits supposés et la conséquence juridique. [67]

Le cas Suiça contre le Parc Zoologique de Salvador,  a montré que les idées évoluent de la même façon que les espèces, et que le monde juridique ne peut  pas simplement tourner le dos aux avance scientifiques. [68]

Comme dans  Habeas Corpus  le patient est le sujet juridique [69] le juge a dû, dans un premier temps, admettre de l’opportunité de l’action  et que le chimpanzé  Suíça  peut être titulaire du droit à la liberté de locomotion, et que le tribunal était compétent pour juger la demande et les parties possédaient la capacité d’engager une procédure et, par conséquence, pour se constituer civilement.

La question se pose parce que dans notre système brésilien, avant de prendre une décision, le juge reçoit une requête initiale, ensuite il procède à un jugement provisoire de forme: comme par exemple l’analyse des éléments de la procédure, les documents de l’instruction, et lorsque la vérification est effectuée, l’autre partie est citée en justice. Le juge analyse aussi la véracité des allégations du requérant  et « l’in quantum », et de la probable provenance de la requête, parce que, de toute façon, cette décision n’ai pas une délibération mais une décision provisoire de portée positive et de nature interlocutoire .[70]

Lors d’une action en justice qui conduit à l’acceptabilité de la plainte par jugement préliminaire, le juge reste, à partir de ce moment, empêché de considérer non recevable la demande initiale et classe le processus sans jugement de fond.[71]

Malheureusement, le 27 septembre 2005, le chimpanzé Suiça décède, et le procès fut classé sans suite parce que la mort du requérant fait disparaître l’objet qui consistait en sa privation de liberté d’aller et venir.[72]

Dans la sentence, le juge admet qu’il aurait pu rejeter la plainte la jugeant inepte, ab initio litis, pour impossibilité juridique de la demande et faute d’intérêt d’agir face à une prétendue inadéquation de cet instrument de procédure.

Il va même citer un précédent du STF (Suprême Tribunal Fédéral) plus actualisé avec son temps qui affirme:

J’ai l’intime conviction qu’en acceptant le débat, j’ai réussi à attirer l’attention de juristes de tout le pays, transformant le thème en un sujet de grandes discussions, parce que nous savons tous que le Droit de la Procédure pénale n’est pas statique, mais sujet à de constantes mutations, d’où les nouvelles décisions qui doivent s’adapter aux temps modernes.  [73]

Il est de grande importance de souligner, encore, que le procès, malgré son interruption, ne peut pas être considéré nul, et que, pour la motivation de la sentence, le juge indique clairement que le recours remplissait toutes les conditions de recevabilité, le tribunal était susceptible d’appréciation, les parties étaient légitimes et l’instrument de procédure, le  Habeas Corpus , était nécessaire et adéquat pour donner lieu à un résultat satisfaisant  au requerrant.

Ainsi, le cas  Suíça contre le Parc Zoologique de Salvador finit par devenir un précédent judiciaire historique dans le domaine du droit de défense des animaux au Brésil. La reconnaissance  des animaux comme sujets de droit doués de capacité de réclamer ces droits en justice ( capacité juridique) et la capacité d’être partie corrobore avec les revendications du mouvement des abolitionnistes.

Si la femelle chimpanzé Suíça n’était pas morte, et si le juge avait rejeté l’action, considérant, par exemple, que le sanctuaire où les responsables de l’animal voulait l’amener ne lui accordait pas de meilleures  conditions de vie  que celles de son ancienne cage dans le Parc Zoologique de Salvador, le serait déjà inédit parce que l’important dans ce jugement fut la reconnaissance d’un animal non-humain comme sujet de droit.

Conclusions

Nous sommes évidemment des mammifères, le groupe d’animaux qui a comme caractéristique commune le fait d’être pourvus de cheveux, de s’occuper de sa progéniture et bien d’autres caractéristiques. Parmi les mammifères, nous sommes évidement des primates, le groupe des mammifères incluant les macaques et les singes. Nous partageons avec les autres primates divers traits absents de la plupart des autres mammifères, tels que des ongles aux pieds et aux mains à la place de griffes, des mains pour serrer, un pouce opposé aux quatre autres doigts et un pénis librement pendu au lieu de l’avoir emprisonné à l’intérieur de l’abdomen . (traduction de l’auteur) Richard Dawkins.[74]

Malheureusement, les animaux domestiques sont encore juridiquement considérés comme  propriété privée, fait qui renforce le concept traditionnel de droit subjectif parenté aux XVIIème et XVIIIème siècles qui protège les intérêts humains même les plus superflus qu’ils soient , au détriment de l’intérêt des animaux.

Un autre obstacle, c’est la conception libérale dominante de justice qui entend la façon dont nous traitons les animaux et qui est plus une question morale que juridique, et que l’Etat doit rester neutre sur ces questions, puisque sa principale fonction est celle de protéger les libertés individuelles, et non de poursuivre des objectifs sociaux.[75]

En vérité, les juristes, d’une façon générale, sont encore sceptiques sur la possibilité donnée aux animaux de pouvoir être admis dans le système judiciaire comme titulaires de droits, et, en absence d’un support législatif clair, d’autres croient que, même avec le support favorable de l’opinion publique, une décision de ce type serait insignifiante, réformiste et inefficace, parce que une force politique serait difficilement capable de l’exécuter.[76]

D’autres considèrent la rhétorique abolitionniste contre-productive, pour la simple raison qu’elle stigmatise la plupart des personnes qui, d’une forme ou d’une autre, participent au système d’exploitation institutionnalisé des animaux, et cela fait augmenter la résistance psychologique à ce type de changement.

Quoi qu’il en soit, indépendamment de toutes les barrières idéologiques et psychologiques, comprenons que le judiciaire peut être un puissant agent dans le processus de changement social, une fois qu’il ne détient pas uniquement le pouvoir mais le devoir d’agir quand le législatif se récuse à le faire, pour être, dans la plupart des cas, l’unique pouvoir capable de corriger les injustices sociales quand les autres institutions sont  politiquement compromises ou prisonnières des intérêts des grands groupes économiques.[77]

Merci à Francis Botteau et Lyliam Botteau  pour la révision du texte.

[1] Clóvis Beviláqua. , Revista Acadêmica da Faculdade de Direito do Recife. Ano III. 1893. p.3(notre traduction)

[2] Selon Henry Bergson, Cursos de filosofia grega, São Paulo, Martins Fontes, 2005, p. 125-127.   Pour Aristoteles l’univers est un système hierachisé, dans lequel chaque être est au même temps forme et matière, acte et puissance qui a pour dégré le plus bas, le non-être, qui  lui, est, dans son essence, pure puissance, matière sans forme, tandis que Dieu occupe le degré le plus élévé, pour Être forme sans matière, pensée ou pure contemplation. (notre traduction)

[3] Charles Darwin, Origem das espécies, Villa Rica, Belo Horizonte, 1994. p.45 (notre traduction). Selon S. Freud. In:  Conferências introdutórias sobre psicanálise. Rio de Janeiro: Imago, 1996. p. 292, le narcissisme antropcentrique a soufert trois coups très durs . Le premier quand Copérnico a demontré qui la terre n’est pas le centre de l’univers, mais juste un petit  fragment d’un vaste système cosmique. Seconde, quand Charles Darwin a prouvé qui l’espèce humaine n’est pas aparût toute prête, comme dit la Bible, ayant un ancêtre commun avec les grands primates.    Pour finir, quand  Freud lui même a demontré qui l’ homme n’est pas rationnel, une fois que la plupart de ses actions sont incoscientes, par conséquence, irrationnelles.

[4] Charles Darwin, El origen del hombre y la selección em relación al sexo,  Biblioteca E.D.A.F., Madrid, 1989. p. 147.

[5] R. Stefoff, Charles Darwin: A revolução da evolução, Companhia das Letras, São Paulo, 2007, p.62.

[6]  R. Stefoff,  Charles Darwin: A revolução da evolução,Companhia das Letras, São Paulo, 2007, p.63

[7] Charles Darwin. ibid, p. 70.

[8] R. Stefoff, Charles Darwin: A revolução da evolução, Companhia das Letras, São Paulo, 2007, p.68.

[9] D. Quammen, < Darwin estava errado?> National Geografic Brasil. São Paulo, p. 44, nov., 2004.

[10] Charles Darwin. Origem das espécies, Villa Rica, Belo Horizonte, 1994, p. 109-119.

[11] D. Quammen,  < Darwin estava errado?>, National Geografic Brasil,  São Paulo, nov., 2004, p. 45.

[12] R. Stefoff, Charles Darwin: A revolução da evolução, Companhia das Letras, São Paulo, 2007, p. 57.

[13]  A. Carvalho  e R. Waizbort. Viver mente & cérebro, São Paulo, fev., 2006,p. 35-36.

[14] Pour Robert Writh, O Animal moral: porque somos o que somos: a nova ciência da psicologia evolucionista, Campus, Rio de Janeiro, 1966, p. 34: “au fur et à mesure en que nous évoluons a partir d’une espèce dont les mâles capturent les femmes à force vers une espèce où les mâles murmurent des mots doux , le murmure sera gouverné par la même logique qui gouverne le rapte – c’est un moyen pour manipuler les femelles pour qu’elles acceptent les objetifs des mâles, et sa forme remplit cete fonction” dans l’oeuvre L’Animal Moral: parce que nous sommes ce qui nous sommes: la nouvelle science de la psycologie evolutionniste . (notre traduction)

[15] Carl Zimmer, O livro de ouro da evolução, Ediouro, Rio de Janeiro, 2003, p. 415.

[16]Selon Jane Googall. Uma janela para a vida: 30 anos com os chimpanzés da Tanzânie, Jorge Zahar, Rio de Janeiro, 1991, p. 61-63: “Chaque chimpanzé a une personalité unique et une histoire individuelle de vie que peut faire une grande différence au cours de l’histoire du groupe. Ils vivent  plus de cinquante ans, et leurs progenitures tetent leurs mères et sont portés  jusqu’à lâge de  cinq ans et même lorsque un nouveau bebê est née, le premier cotinue à côté de la mère pour encore plus de trois ou quatre années, pour ensuite continuer à garder un lien affectif familier. Ils sont cooperatifs et réalisent complèxes manipulations sociales, comme nous, sont brutales et agressifs terirtorialistes, et quelques fois ils s’engagent dans une forme primitive de lutte.D’autre part , ils sont capables d’être tendres et altruistes, et adopter postures et gestes comme celui d’embrasser, se donner la main, tapoter le dos l’un de l’autre, s’amuser et frapper l’autre.  Sur les commandes d’un mâle dominant, les conflits entre membres de la communauté sont tenus à un niveau réduit, et ce pouvoir concède à son titulaire  le respect des membres du groupe et le droit d’accès prioriaire dans tous les lieux de prise de nourriture ou de femelle sexuellement atractive ” (notre traduction).

[17] Edgar Morin, O enigma do homem: para uma nova antropologia,  Zahar, Rio de Janeiro, 1975, p. 36-39.

[18]  Idem. Ibidem.

[19]    Peter Singer, Vida ética,Ediouro, Rio de Janeiro, 2002, p.111.

[20] M. Goodman et al. Implications of natural selection in shaping 99.4% nonsynonymous DNA identity between humans and chimpanzees: enlarging genus homo,Wayne State University School of Medicine, Detroit, 2003. . Acesso em 20 nov. 2005

[21]    R. Dunbar. , The great ape project: equality beyond humanit Paola Cavalieri  et Peter Singer (ed)  Martin’s Press. New York, p.109-112,  1993, p.110.

[22]    D. Burgierman . Superinteressante. Abril, São Paulo, julho, 2003, p.24.

[23]    G. Frabcione. . The Great Ape Project: equality beyond humanity. Paola Cavalieri  et Peter Singer (ed) Martin’s Press, New York, 1993, p.253.

[24]   Richard Dawkins. “Gaps in the Mind, In: Paola Cavalieri  et Peter Singer (Ed). The Great Ape Project.: Equality Beyond Humanity, New York: St. Martin’s Press. 1993, p. 85.

[25] Norm Phelps, , The animals’ agenda: Kim Stallwood (Editor-in-chief. September/October. 1999, os. 42-43. (notre traduction)

[26] José Reinaldo de Lima Lopes, Direito e transformação social: ensaio interdisciplinar das mudanças no direito,Nova Alvorada, Belo Horizonte, 1997, p.108.

[27]Ruth Payne. , Virginia Journal of Social Policy and the Law Association. p. 619, Spring, 2002.

[28]Alexander Hamilton et al, O federalista: um comentário à Constituição americana, Nacional de Direito,  Rio de Janeiro, 1959, p. 312.

[29]Ruth Payne. , Virginia Journal of Social Policy and the Law Association. Spring, 2002, p. 600,

[30]Henry Salt, Animal’s rights: considered in relation to social progress, Society for Animals Rights, Pensylvannia, 1980. p. 2.

[31]  Tércio Sampaio Ferraz Jr., Introdução ao estudo do direito: técnica, decisão, dominação, Atlas,  São Paulo,1990, p.144.

[32]Laurence Tribe,  :  Animal Law Review. 2001. p.3.

[33]Gary Francione. >:  The Great Ape Project:equality beyond humanity. Paola Cavalieri  et Peter Singer (ed) New York: St. Martin. 1993, p.252.

[34]Christopher Stone. < Should tree have standing?: Haw  far will law and moral reach? a pluralist perspective>; Southern California Law Review. Southern California, 1985, p.3.

[35]  Peter  Singer, Ética Prática, Martins Fontes, São Paulo,1998, p. 96.

[36]    L. Hall; J. Waters ,  From Property to person: The case of Evelyn Hart,  http:/ www. Personhood.org/lawreview, 8 de maio de 2006, p.9.

[37] José Cretella Jr. Curso de Direito Romano, Forense, Rio de Janeiro, 1999, p. 252.

[38]Ibid, p.252.

[39]Tércio Sampaio Ferraz Jr, Introdução ao Estudo do Direito: Técnica, Decisão, Dominação, Atlas, São Paulo, 1990, p.148.

[40] Peter Singer, Libertação Animal.  Evolução, Salvador, 2004,  p.217.

[41] John Locke. An Essay Concerning Human Understanding, George Routledge and Sons Limited, London,  p.246.

[42] Emanuel Kant, Doutrina do Direito. Ícone, São Paulo, 1993, p.37.

[43]             Peter Singer. .   Nossos Irmãos Esquecidos, Terra Brasilis, São Paulo, 2004, p.4.

[44]Mônica Aguiar, Direito à Filiação e Bioética, Forense, Rio de Janeiro, 2005, p.33.

[45] Steven Wise, Rattling the cage: toward legal rights for animals, Perseus,  Cambridge and Massachussett, 2000, p. 61.

[46] Ibid. p.255.

[47]    Antonio  Herman Benjamin,  , Direito constitucional ambiental brasileiro,  Saraiva, São Paulo, 2007, p.126.

[48] Helena Silverstein, Unleashing rights: law, meaning, and the Animal Rights Movement, University of Michigan, Michigan,  1996, p.17.

[49] Tagore Trajano Silva, ,  Revista Brasileira de Direito Animal, n. 5, 2009, p286

[50] Luis Roberto Barroso, Interpretação e aplicação da constituição, Saraiva, São Paulo, 2004, p. 146.

[51] José Reinaldo de Lima Lopes, Direito e transformação social: ensaio interdisciplinar das mudanças no direito, Nova Alvorada, Belo Horizonte, 1997, p. 94-95.

[52] Heron Santana Gordilho, Abolicionismo animal, Evolução, Salvador, 2009, p.87.

[53] Edvaldo Brito, Limites da Revisão Constitucional, Sérgio Antonio Fabris, Porto Alegre, 1993, p.85.

[54] Luís Roberto Barroso, O direito constitucional e a efetividade de suas normas, Renovar, Rio de Janeiro, 2003, p.180.

[55] Joseli Mendonça, Entre a mão e os anéis: a lei dos sexagenários e os caminhos da abolição no Brasil, Unicamp, Campinas, 1999, p. 173.

[56] Ibid.

[57] Luis Roberto Barroso, Interpretação e aplicação da constituição, Saraiva, São Paulo, 2004, p. 68.

[58] Ibid.

[59] François Os, A natureza à margem da lei: a ecologia à prova do direito, Instituto Piaget, Lisboa, 1995, p.199.

[60] Jean Luc Ferry, A nova ordem ecológica: a árvore, o animal, o homem, Ensaio, São Paulo, 1994, p. 15.

[61]Ibid, p. 16.

[62] François Ost, A natureza à margem da lei: a ecologia à prova do direito, Instituto Piaget, Lisboa, 1995, p. 202.

[63] José Rubens Morato Leite; Patrick de Araújo Ayala. , Revista de Direito Ambiental, Revista dos Tribunais, São Paulo, n. 22, abr./jun. 2001, p. 3.

[64] Steve J. Bartelett. . Animal Law, Oregon. 2002, p. 146.

[65]  Pierre Bourdieu, O poder simbólico, Difel, Lisboa, 1989. p. 223.

[66]James Rachels. . T. REGAN, P. SINGER. Animal rights and human obrigations, Prentice-Hall,  New Jersey, 1976, p.206.

[67]Norberto Bobbio, Teoria do ordenamento jurídico, 10. ed., Brasília, UNB, 1999, p.156.

[68] Heron Gordilho, Abolicionismo animal, Evolução, Salvador, 2009, p.100.

[69]Paulo Rangel, Direito processual penal, Lumen Juris, Rio de Janeiro, 2001, p. 633.

[70] José Carlos Barbosa Moreira, Novo processo civil brasileiro,  Forense, Rio de Janeiro, 2000, p. 23.

[71] Fredie Diddier Jr.,  Pressupostos processuais e condições da ação: o juízo de admissibilidade do processo, Saraiva, São Paulo, 2005, p. 302.

[72] Alexandre Freitas Câmara, Lições de direito processual civil, Lumen Juris, Rio de Janeiro, 2002, p. 204.

[73] Edmundo Cruz, Revista Brasileira de Direito Animal, n.1, Evolução, Salvador, p. 281-285.

[74]  Jared Diamond, , The Great Ape Project:equality beyond humanity. P. CAVALIERI e P. SINGER (ed) New York: St. Martin. 1993, p.89

[75]Cass R., Sustein , University of Chicago Review, Chicago, 2003,  p. 89.

[76]Alexander Hamilton et al, O federalista: um comentário à Constituição americana,  Editora Nacional de Direito, Rio de Janeiro, 1959, p. 312.

[77] Ruth Payne. , Virginia Journal of Social Policy and the Law Association, Spring, 2002, p. 600