Eurosul

Establecimiento de una red EUROSUL ( Unión Europea – Mercosur )

Eurosul
Skip to content
  • Presentación
  • Publicaciones
  • Textos legales
    • Mercosur
    • Argentina
    • Brasil
    • Unión Europea
    • Francia
    • Portugal
  • Datos económicos
  • Socios Cartografía
  • Bibliographie
  • Contacto

(Français) La fiscalité verte au Portugal. Récentes novations

Disculpa, pero esta entrada está disponible sólo en Francés.…

This entry was posted in biocombustibles, Portugal on 13 13UTC October 13UTC 2015 by ihannequart.

(Français) Arrêt de la Cour d´appel d´Évora, du 24 mai 2007

Disculpa, pero esta entrada está disponible sólo en Francés.…

This entry was posted in Jurisprudencia, Portugal on 14 14UTC January 14UTC 2015 by eurosul.

(Français) Arrêt de la Cour d´appel de Coimbra, du 29 novembre 2006

Disculpa, pero esta entrada está disponible sólo en Francés.…

This entry was posted in Jurisprudencia, Portugal on 14 14UTC January 14UTC 2015 by eurosul.

(Français) Arrêt du Tribunal central administratif du sud, du 25 novembre 2009, procès n.º procès n.º 2814/07

Disculpa, pero esta entrada está disponible sólo en Francés.…

This entry was posted in Jurisprudencia, Portugal on 14 14UTC January 14UTC 2015 by eurosul.

(Français) Arrêt de la Cour suprême administrative, du 6 juillet 2000, procès n.º 46273A

Disculpa, pero esta entrada está disponible sólo en Francés.…

This entry was posted in Jurisprudencia, Portugal on 14 14UTC January 14UTC 2015 by eurosul.

(Français) Arrêt de la Cour suprême administrative, du 14 avril 2005, procès n.º 47310

Disculpa, pero esta entrada está disponible sólo en Francés.…

This entry was posted in Jurisprudencia, Portugal on 14 14UTC January 14UTC 2015 by eurosul.

(Français) Arrêt de la Cour suprême administrative, du 6 mars 2007, procès n.º 873/03

Disculpa, pero esta entrada está disponible sólo en Inglés Estadounidense y Francés.…

This entry was posted in Jurisprudencia, Portugal on 14 14UTC January 14UTC 2015 by eurosul.

(Français) Arrêt de la Cour constitutionnelle n.º 496/2008, procès n.º 523/2007, du 9 octobre 2008

Disculpa, pero esta entrada está disponible sólo en Francés.…

This entry was posted in Jurisprudencia, Portugal on 14 14UTC January 14UTC 2015 by eurosul.

(Français) Décret-Loi n.º 140/99, modifié par le décret – loi n.º 49/2005 (Natura 2000).

…
This entry was posted in Jurisprudencia, Portugal on 14 14UTC January 14UTC 2015 by eurosul.

(Français) Décret-Loi n.º 254/2009 (approuvant le Code forestier)

…
This entry was posted in Jurisprudencia, Portugal on 14 14UTC January 14UTC 2015 by eurosul.

(Français) Décret-Loi n.º 166/2008 (régime juridique de la réserve écologique nationale)

…
This entry was posted in Jurisprudencia, Portugal on 14 14UTC January 14UTC 2015 by eurosul.

(Français) Décret-Loi n.º 147/2008 (régime juridique de responsabilité environnementale)

…
This entry was posted in Jurisprudencia, Portugal on 14 14UTC January 14UTC 2015 by eurosul.

(Français) Décret-Loi n.º142/2008 (régime juridique de protection de la nature et de la biodiversité)

…
This entry was posted in Jurisprudencia, Portugal on 14 14UTC January 14UTC 2015 by eurosul.

(Français) Loi n.º 19/2014 (Loi sur l´environnement)

…
This entry was posted in Jurisprudencia, Portugal on 14 14UTC January 14UTC 2015 by eurosul.

(Français) Acórdão do Tribunal da Relação de Évora Processo: 171/07-2

…
This entry was posted in Portugal on 14 14UTC January 14UTC 2015 by eurosul.

(Français) Acórdão do Tribunal da Relação de Coimbra Processo: 208/01.1TACNT.C1

…
This entry was posted in Portugal on 14 14UTC January 14UTC 2015 by eurosul.

(Français) Acórdão do Tribunal Central Administrativo Sul Processo: 02814/07

…
This entry was posted in Portugal on 14 14UTC January 14UTC 2015 by eurosul.

(Français) Acórdão do Supremo Tribunal Administrativo Processo: 46273A

…
This entry was posted in Portugal on 14 14UTC January 14UTC 2015 by eurosul.

(Français) Acórdão do Supremo Tribunal Administrativo Processo: 047310

…
This entry was posted in Portugal on 14 14UTC January 14UTC 2015 by eurosul.

(Français) Acórdão do Supremo Tribunal Administrativo Processo: 0873/03

…
This entry was posted in Portugal on 14 14UTC January 14UTC 2015 by eurosul.

(Français) ACÓRDÃO N.º 496/2008

…
This entry was posted in Portugal on 14 14UTC January 14UTC 2015 by eurosul.
  • English
  • Français
  • Español
  • Português

Categories

Recent Posts

  • (Français) 7ème colloque EUROSUL
  • (Français) La mise en application de l’accord ADPIC en matière de brevets pharmaceutiques par l’Inde et le Brésil
  • (Français) Médicaments, biodiversité et partage des avantages : l’exemple de la Guyane française
  • (Français) Droit d’accès des pays en développement aux médicaments, commerce mondial et biodiversité
  • (Français) Etats émergents et souveraineté sur les ressources naturelles

RSS Agence française pour la biodiversité

RSS France-Diplomatie – Environnement et développement durable

  • Exposition aux produits chimiques au quotidien : le Gouvernement se mobilise pour mieux protéger les citoyens européens et notre environnement (14.02.19) 14/02/2019
    Communiqué de presse de Nathalie LOISEAU, ministre auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargée des Affaires européennes, et de Brune POIRSON, secrétaire d'Etat auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargée des Affaires européennes, et Brune […]
  • Environnement – COP 14 de la Convention sur la diversité biologique (Charm El-Cheikh, 17-29.11.18) 30/11/2018
    Alors que s'achève la 14e conférence des parties à la Convention sur la diversité biologique (COP 14) à Charm El-Cheikh (Égypte), la France salue l'impulsion à la lutte pour la préservation de la biodiversité qui fait face aujourd'hui à une phase d'effondrement mondial d'une ampleur et d'une rapidité sans précédent. Dans la lignée des conclusions […]
  • Environnement – Déplacement de Jean-Baptiste Lemoyne au sommet Africités (Marrakech, 22.11.18) 21/11/2018
    Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, se rendra à Marrakech le jeudi 22 novembre, à l'occasion de la huitième édition du « sommet Africités ». Cet événement, placé sous le thème « transition vers des villes et des territoires durables », rassemblera des acteurs de la vie locale […]
  • Environnement - Échec des projets de création d'aires marines protégées dans les mers australes lors de la 37e réunion de la Commission pour la conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique (06.11.18) 06/11/2018
    La France regrette que la 37e réunion de la Commission pour la conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique (CCAMLR), qui s'est tenue du 22 octobre au 2 novembre à Hobart en Australie, se soit conclue par un échec pour les projets de création d'aires marines protégées dans les mers australes […]
  • 5ème édition de la conférence internationale "Our Ocean" à Bali (29-30.10.18) 30/10/2018
    Cette conférence a été l'occasion pour la France de présenter ses engagements les plus récents en matière de protection et développement durable de l'océan et de signer, par la représentation de l'ambassadeur de France en Indonésie, l'engagement d'une contribution française à hauteur de 2,5M EUR au Blue Action Fund de la Banque Mondiale. Ce fonds […]

RSS France-Diplomatie – Sécurité alimentaire mondiale et développement agricole

  • An error has occurred, which probably means the feed is down. Try again later.

RSS Le journal de l’environnement

  • Trafic maritime: jusqu’à 20 fois plus d’espèces invasives d’ici à 2050 18/03/2019
    Le nombre d’invasions biologiques marines pourrait être multiplié par 20 d’ici la moitié du siècle, révèle une étude publiée lundi 18 mars dans Nature Sustainability. Pas tant en raison du changement climatique que du trafic maritime, dont le volume pourrait être multiplié par 12 dans le même temps.  Lire l'article
  • La France, pionnière de l’étude des bactéries du sol 18/03/2019
    C’est une première mondiale: la France est désormais dotée d’un atlas des bactéries du sol, élaboré par des chercheurs de l’Inra. Un outil précieux pour de nombreux corps de métier, et qui permet de sensibiliser le public à l’importance des sols, trop souvent méconnue.  Lire l'article
  • Climat: un sujet qui n’est pas (encore) sociétal 18/03/2019
      Les manifestions pro-climat ont réuni des foules importantes, mais pas immenses. Un signe que les demandes à réduire notre empreinte carbone ne traversent pas encore toutes les strates de la société.  Lire l'article
  • Urgence Ecologie à l’assaut de l’Europe 18/03/2019
      Un peu précipitamment, Delphine Batho, Dominique Bourg et Antoine Waechter lancent leur liste européenne. Pour le programme et la palanquée de candidats, il faudra attendre un peu.  Lire l'article
  • Ouverture d’une information judiciaire sur les rejets d’Alteo 18/03/2019
    Le pôle Santé du tribunal de grande instance de Marseille a ouvert, ce 18 mars, une information judiciaire sur les rejets de l’usine Alteo de Gardanne (Bouches-du-Rhône) entre juin 2012 et juillet 2018.  Lire l'article

RSS Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité

  • [Vidéos] DCSMM Bilan de santé des eaux marines métropolitaines - Ouverture de la consultation publique 08/03/2019
    La France, avec les autres États membres de l’Union européenne, s’est engagée, au titre de la directive-cadre « stratégie pour le milieu marin » (DCSMM), à atteindre ou maintenir le bon état écologique des eaux marines d’ici 2020. Quel est aujourd’hui l’état de santé du milieu marin ? Quelles analyses conduire pour poser un diagnostic […]
  • [Grand débat] "Et si on parlait biodiversité ?" Rdv le 11 mars ! 06/03/2019
      Dans le cadre du "Grand débat national", venez échanger autour de la biodiversité à l’occasion d’un débat organisé par 14 structures travaillant sur la question environnementale. Rendez-vous lundi 11 mars De 19h à 21h  À la Mairie du 15e arrondissement de Paris (31 rue Péclet - 75015 Paris) Ce débat sera animé par Patricia […]
  • [IPBES7] Biodiversité et exploitation directe des ressources 04/03/2019
    À l’occasion de la sortie du nouveau rapport de l’IPBES sur l’état de la biodiversité mondiale prévu pour mai 2019, la FRB donne chaque mois la parole à des scientifiques qui travaillent sur les menaces qui pèsent sur la biodiversité, mais aussi sur les solutions pour y remédier. Écologues, juristes, économistes, biologistes de la conservation […]
  • [Colloque] La biodiversité : une alliée dans la prévention de certaines maladies infectieuses ? 26/02/2019
    La biodiversité et les écosystèmes peuvent-ils réguler certaines maladies infectieuses vectorielles et/ou zoonotiques ? Comment les intégrer aux stratégies de prévention sanitaire ? Quel dialogue entre les mondes de la recherche, de la santé, et de la protection ou de la gestion de la nature ? Toutes ces questions seront abordées à l’occasion du colloque […]
  • [Synthèse] Les plantes favorisent-elles leurs parents ? 13/02/2019
    Si les scientifiques ont démontré que certaines plantes communiquent entre elles pour prévenir leurs congénères de dangers, certains vont plus loin et estiment que des plantes établissent des rapports privilégiés avec leurs parents. Ainsi l’arabette des dames (Arabidopsis thaliana) modifierait l'arrangement de ses feuilles pour réduire son ombrage et favoriser ses parents qui poussent à […]

RSS Actu-Environnement

  • Demeter investit dans la start-up Kaspera dédiée aux intrants agricoles biosourcés 18/03/2019
    Ce lundi 18 mars, Demeter a annoncé avoir financé à hauteur de 700.000 euros la start-up Kapsera, qui ambitionne de rendre les intrants agricoles biosourcés "efficaces, durables et d'un coût abordable". Ce financement a été réalisé via le fonds Ag...
  • Biocides : le décret précisant les interdictions est en consultation 18/03/2019
    Le ministère de la Transition écologique met en consultation, jusqu'au 5 avril 2019, le projet de décret instaurant des restrictions sur les produits biocides en application de la loi Egalim.Cette loi interdit de mettre certains produits biocides ...
  • Les stratégies efficientes devant la justice climatique : les États (1/2) 18/03/2019
    La prise de conscience de l'urgence climatique se traduit par une accentuation des contentieux envers les Etats et les entreprises. Dans ce premier volet consacré aux Etats, Carl Enckell, avocat, nous détaille les arguments mis en avant.
  • One Planet Summit : l'Afrique s'engage en faveur des renouvelables, de la résilience et de la biodiversité 18/03/2019
    Le 14 mars, le troisième One Planet Summit s'est réuni pour la première fois en Afrique, à Nairobi, au Kenya. Le sommet s'est tenu en marge de la 4e Assemblée générale du Programme des nations unies pour l'environnement (Pnue). Ce rendez-vous poli...
  • Et si les produits phytosanitaires n'étaient vendus que sur prescription ? 18/03/2019
    Le CGEDD s'est penché sur la séparation des activités de conseil et de vente des produits phytosanitaires. Il recommande de réfléchir à une vente sur prescription de ces produits d'ici une dizaine d'années.

RSS IRD Editions

  • Habiter la forêt tropicale au XXIe siècle 14/03/2019
    Habiter la forêt tropicale au XXIe siècle
  • L'odyssée des plantes sauvages et cultivées 09/01/2019
    L'odyssée des plantes sauvages et cultivées - Révolutions d'hier et défis de demain
  • Flore des Mascareignes La Réunion, Maurice, Rodrigues 09/01/2019
    Flore des Mascareignes La Réunion, Maurice, Rodrigues - 202. Cypéracées
  • El territorio como recurso 30/12/2018
    El territorio como recurso - Movilidad y apropiación del espacio en México y Centroamérica
  • Coopération Afrique-Europe en matière de recherche et innovation 14/12/2018
    Coopération Afrique-Europe en matière de recherche et innovation - Défis mondiaux réponses bi-régionales

Meta

  • Log in
  • Entries RSS
  • Comments RSS
  • WordPress.org
Mentions légales Plan du site