Eurosul

Constitution d'un réseau EUROSUL (Union Européenne – Mercosul)

Eurosul
Aller au contenu
  • Présentation
  • Publications
  • Textes juridiques
    • Mercosul
    • Argentine
    • Brésil
    • Union européenne
    • France
    • Portugal
  • Données économiques
  • Cartographie des partenaires
  • Bibliographie
  • Contact

TA Grenoble 29 janvier 2013

Article(s) mentionnant ce texte juridique :
  • La responsabilité des Etats du fait des dommages causés par les espèces animales protégées : étude du cas français
Cette entrée a été publiée dans France, Jurisprudence, loup le Wednesday 8 October 2014 par eurosul.

Navigation des articles

← CE 26 avril 2006 Association Ferus TA Grenoble référé 9 juin 2011 →
  • English
  • Français
  • Español
  • Português

Catégories

Articles récents

  • L’enjeu alimentaire dans l’accord UE-Mercosul
  • 8e colloque Eurosul – Les droits fondamentaux dans le contexte UE-Mercosul – octobre 2022 à Bahia
  • Les enjeux juridiques du CBD
  • L’accord UE-Mercosur
  • Les lois de la table. Le droit du patrimoine alimentaire

Flux Agence française pour la biodiversité

Flux France-Diplomatie – Environnement et développement durable

Flux France-Diplomatie – Sécurité alimentaire mondiale et développement agricole

  • Le Sommet Nutrition pour la croissance mobilise plus de 27 milliards de dollars pour atteindre les objectifs du développement durable en matière de nutrition (28.03.25) 28/03/2025
    Les 27 et 28 mars 2025, lors du Sommet « Nutrition pour la croissance » (« Nutrition for Growth », dit « N4G ») organisé par le Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères sous l'égide du Ministre délégué, chargé de la Francophonie et des Partenariats internationaux, M. Thani Mohamed-Soilihi, la communauté internationale a pris […]
  • Signature du nouveau plan d'action France - CGIAR dédiée à la nutrition (26.03.25) 28/03/2025
    Communiqué conjoint d'Annie Genevard, ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire, de Philippe Baptiste, ministre chargé de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche, et de Thani Mohamed-Soilihi, ministre délégué, chargé de la Francophonie et des Partenariats internationaux En marge du Sommet « Nutrition pour la croissance » (Nutrition for Growth, « N4G »), M. […]
  • Sécurité alimentaire mondiale - Importations d'engrais russes dans l'Union européenne - Réponse du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères à une question écrite, à l'Assemblée nationale (Paris, 11.03.25) 13/03/2025
    Depuis le 24 février 2022, le soutien de l'Union européenne (UE) à l'Ukraine s'est matérialisé par l'adoption de quinze paquets de mesures restrictives afin de sanctionner les actions russes compromettant ou menaçant l'intégrité territoriale, la souveraineté et l'indépendance de l'Ukraine. Les mesures prises ont jusqu'à présent tenu compte du risque pour la sécurité alimentaire mondiale. […]
  • La France accueille, à Paris, le Sommet international « Nutrition for Growth (N4G) » 05/03/2025
    En tant que pays hôte des Jeux Olympiques et Paralympiques, la France accueille la prochaine édition du Sommet international Nutrition pour la Croissance (N4G) les 27 et 28 mars 2025 à Paris. Cet évènement de haut niveau repose sur la prise d'engagements politiques et financiers en faveur de la nutrition et réuni une multitude d'acteurs […]
  • Développement humain - La France accueillera la prochaine édition du Sommet « Nutrition for Growth » (28.03.24) 28/03/2024
    La France accueillera à Paris, les 27 et 28 mars 2025, la prochaine édition du Sommet « Nutrition for Growth » (« Nutrition pour la Croissance »). Ce sommet vise à mobiliser la communauté internationale, notamment les acteurs privés et la société civile, en faveur de la nutrition et afin d'atteindre les objectifs de développement […]

Flux Le journal de l’environnement

Flux Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité

Flux Actu-Environnement

  • La France se dote d'une filière de recyclage des ballons d'eau chaude 09/05/2025
    Le 6 mai 2025, l'éco-organisme Ecosystem a inauguré le premier centre consacré à la dépollution et au traitement des anciens ballons d'eau chaude (BEC) sur le site de la société Decons, au Vigeant, dans la Vienne. Ce  centre pionnier « pose les ba...
  • Aires marines protégées : un pêcheur français condamné à une amende en Angleterre 09/05/2025
    C'est inédit. Pour la première fois, un byelaw reelatif aux aires marines protégées (AMP) a permis la condamnation du capitaine du Pierre d'Ambre pour pêche de fond dans l'AMP d'Offshore Brighton, située au sud-est de la Grande-Bretagne. Cette d...
  • Les vagues de chaleur auraient un effet sur le développement du langage chez les enfants 09/05/2025
    Une nouvelle étude, menée par l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), a analysé l'impact de l'exposition aux vagues de chaleur sur le développement linguistique des enfants de deux ans. « Chez l'humain, aucune étude n...
  • Top départ pour les conférences territoriales sur l'eau 09/05/2025
    Lors de son discours de politique générale de janvier, le Premier ministre François Bayrou confirmait vouloir organiser un nouvel événement de dialogue autour des enjeux de l'eau. Les choses se précisent pour ces « conférences territoriales sur l'...
  • Éoliennes : le bruit d'installations classées voisines doit être pris en compte dans l'étude d'impact 09/05/2025
    Les nuisances sonores émanant d'installations classées (ICPE) voisines d'un projet de parc éolien doivent-elles être prises en compte dans le volet acoustique de l'étude d'impact de ce dernier ? Oui, répond le Conseil d'État dans une décision du 2...

Flux IRD Editions

  • جبانة القاهرة التاريخية - La cité des morts 06/05/2025
    جبانة القاهرة التاريخية - La cité des morts - ألف وأربعمائة عام - Le Caire
  • Un Zorro en la montaña 29/04/2025
    Un Zorro en la montaña - El legado de Humboldt en la ciencia del cambio climático
  • Face à l'aridité, la puissance de l'arbre 25/04/2025
    Face à l'aridité, la puissance de l'arbre - Inspirations paysannes et marocaines pour l'agroforesterie
  • The Foreign Gaze 23/04/2025
    The Foreign Gaze - Essays on Global Health
  • The Voices of Glaciers 18/04/2025
    The Voices of Glaciers - Stories of Grief and Hope amidst Shrinking Glaciers in the Tropics

Méta

  • Connexion
  • Flux des publications
  • Flux des commentaires
  • Site de WordPress-FR
Mentions légales Plan du site