Eurosul

Constitution d'un réseau EUROSUL (Union Européenne – Mercosul)

Eurosul
Aller au contenu
  • Présentation
  • Publications
  • Textes juridiques
    • Mercosul
    • Argentine
    • Brésil
    • Union européenne
    • France
    • Portugal
  • Données économiques
  • Cartographie des partenaires
  • Bibliographie
  • Contact

TA Grenoble 29 janvier 2013

Article(s) mentionnant ce texte juridique :
  • La responsabilité des Etats du fait des dommages causés par les espèces animales protégées : étude du cas français
Cette entrée a été publiée dans France, Jurisprudence, loup le Wednesday 8 October 2014 par eurosul.

Navigation des articles

← CE 26 avril 2006 Association Ferus TA Grenoble référé 9 juin 2011 →
  • English
  • Français
  • Español
  • Português

Catégories

Articles récents

  • Les lois de la table selon George Sand
  • L’enjeu alimentaire dans l’accord UE-Mercosul
  • 8e colloque Eurosul – Les droits fondamentaux dans le contexte UE-Mercosul – octobre 2022 à Bahia
  • Les enjeux juridiques du CBD
  • L’accord UE-Mercosur

Flux Agence française pour la biodiversité

  • Élimination efficace des nids de guêpes et frelons dans la Nièvre, 58 10/02/2026
    Les guêpes et les frelons sont des insectes qui peuvent causer de nombreux problèmes aux habitants du département de la Nièvre, surtout en été. Une infestation dans votre maison ou votre jardin peut être non seulement désagréable, mais aussi dangereuse pour vous et votre famille. C’est pourquoi il est essentiel de faire appel à une société […]
  • Que faire si je repère un nid de frelons asiatiques en hiver 08/02/2026
    Entre décembre et février, le Service Nature et Espaces Verts reçoit de nombreux appels de citoyens concernant des nids de frelons asiatiques. En effet, la chute des feuilles révèle les nids secondaires qui sont désormais bien visibles pour les riverains des arbres envahis. Ceux-ci prennent la forme de grosses lanternes en carton, généralement suspendues à […]
  • les bénéfices et les inconvénients de l’effet des lisières en écologie (pour les écosystèmes et pour les usages humains) 16/11/2025
    Les bénéfices et les inconvénients de l'effet des lisières en écologie L’article les bénéfices et les inconvénients de l’effet des lisières en écologie (pour les écosystèmes et pour les usages humains) est apparu en premier sur Agence Française pour la Biodiversité.
  • Espèces invasives : menace ou adaptation ? Un regard scientifique nuancé 12/03/2025
    Une espèce invasive, également appelée espèce exotique envahissante (EEE), est une espèce animale ou végétale introduite hors de son aire de répartition naturelle, dont la prolifération menace les écosystèmes, les habitats ou les espèces indigènes. Une question de perception : regard scientifique et critique L’utilisation du terme « espèce invasive » est parfois sujette à controverse. Certains […]
  • Destruction Nids Guêpes Frelons : Quel est le Meilleur Service en France ? 03/03/2025
    Vous en avez marre de ces nids de guêpes ou frelons installés près de votre maison, mettant en danger vos proches ? On décortique ici les entreprises françaises spécialisées dans la destruction de nuisibles, avec une comparaison précise de leurs méthodes d’intervention. Bon à savoir : les solutions anti-frelon et anti-guêpe varient selon les situations. […]

Flux France-Diplomatie – Environnement et développement durable

Flux France-Diplomatie – Sécurité alimentaire mondiale et développement agricole

Flux Le journal de l’environnement

Flux Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité

Flux Actu-Environnement

  • PFAS et fluides frigorigènes : ce que la réglementation Reach pourrait changer pour les pompes à chaleur 07/07/2026
    Envisagée dans le cadre du règlement européen Reach, la restriction des PFAS cible certains fluides frigorigènes fluorés utilisés dans les pompes à chaleur. L'enjeu est de contrôler et de maîtriser des fuites de fluides.
  • ICPE : l'accidentologie repart à la hausse, la filière déchets dans le collimateur 07/07/2026
    Les installations classées ont enregistré une hausse de 23 % des accidents en 2025 par rapport à l'année précédente, avec une forte contribution des installations de gestion de déchets. Les émissions polluantes continuent en revanche leur baisse.
  • Sécheresse 2025 : les préfets se préparent à un été hors normes 07/07/2026
    Dans un contexte de prévision d'un été plus chaud et sec, une instruction appelle à la vigilance notamment concernant l'alimentation en eau potable. Plusieurs indicateurs sont déjà dans le rouge dont la sécheresse des sols et le débit des cours d'...
  • Plan d'électrification : les collectivités ont répondu présent 07/07/2026
    Réunie ce 7 juillet par le ministère de l'Énergie, l'équipe de France de l'électrification a salué l'engouement des collectivités : plus de 200 candidatures pour 100 territoires. Point d'étape sur les outils du plan que les élus devront actionner.
  • Adaptation de la loi Montagne : le Sénat adopte la proposition de loi 07/07/2026
    Ce lundi 6 juillet, le Sénat a adopté, en première lecture, la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine. Cette proposition de loi (PPL) vise à mieux prendre en compte les réalités des territoires de montagne face au changement cl...

Flux IRD Editions

  • Afrique : réflexions pour décoloniser les savoirs 07/07/2026
    Afrique : réflexions pour décoloniser les savoirs
  • L'humanitaire, un autre regard 01/07/2026
    L'humanitaire, un autre regard
  • Humanitarian Aid, a Different Perspective 29/06/2026
    Humanitarian Aid, a Different Perspective
  • Sisyphus, Reimagining Research for a Sustainable World 26/06/2026
    Sisyphus, Reimagining Research for a Sustainable World
  • Repenser les modernités africaines 24/06/2026
    Repenser les modernités africaines - Témoignages sur l'anthropologie critique de Jean-Pierre Dozon

Méta

  • Connexion
  • Flux des publications
  • Flux des commentaires
  • Site de WordPress-FR
Mentions légales Plan du site