Eurosul

Establishment of a network EUROSUL (European Union – Mercosul )

Eurosul
Skip to content
  • Presentation
  • Publications
  • Legal texts
    • Mercosul
    • Argentina
    • Brazil
    • European Union
    • France
    • Portugal
  • Economic data
  • Map of partners
  • Bibliographie
  • Contact form

(Français) Acórdão do Tribunal Central Administrativo Sul Processo: 02814/07

This entry was posted in Portugal on Wednesday January 14th, 2015 by eurosul.

Post navigation

← (Français) Acórdão do Supremo Tribunal Administrativo Processo: 46273A (Français) Acórdão do Tribunal da Relação de Coimbra Processo: 208/01.1TACNT.C1 →
  • English
  • Français
  • Español
  • Português

Categories

Recent Posts

  • (Français) L’enjeu alimentaire dans l’accord UE-Mercosul
  • (Français) 8e colloque Eurosul – Les droits fondamentaux dans le contexte UE-Mercosul – octobre 2022 à Bahia
  • (Français) Les enjeux juridiques du CBD
  • L’accord UE-Mercosur
  • (Français) Les lois de la table. Le droit du patrimoine alimentaire

RSS Agence française pour la biodiversité

RSS France-Diplomatie – Environnement et développement durable

RSS France-Diplomatie – Sécurité alimentaire mondiale et développement agricole

  • Le Sommet Nutrition pour la croissance mobilise plus de 27 milliards de dollars pour atteindre les objectifs du développement durable en matière de nutrition (28.03.25) 28/03/2025
    Les 27 et 28 mars 2025, lors du Sommet « Nutrition pour la croissance » (« Nutrition for Growth », dit « N4G ») organisé par le Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères sous l'égide du Ministre délégué, chargé de la Francophonie et des Partenariats internationaux, M. Thani Mohamed-Soilihi, la communauté internationale a pris […]
  • Signature du nouveau plan d'action France - CGIAR dédiée à la nutrition (26.03.25) 28/03/2025
    Communiqué conjoint d'Annie Genevard, ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire, de Philippe Baptiste, ministre chargé de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche, et de Thani Mohamed-Soilihi, ministre délégué, chargé de la Francophonie et des Partenariats internationaux En marge du Sommet « Nutrition pour la croissance » (Nutrition for Growth, « N4G »), M. […]
  • Sécurité alimentaire mondiale - Importations d'engrais russes dans l'Union européenne - Réponse du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères à une question écrite, à l'Assemblée nationale (Paris, 11.03.25) 13/03/2025
    Depuis le 24 février 2022, le soutien de l'Union européenne (UE) à l'Ukraine s'est matérialisé par l'adoption de quinze paquets de mesures restrictives afin de sanctionner les actions russes compromettant ou menaçant l'intégrité territoriale, la souveraineté et l'indépendance de l'Ukraine. Les mesures prises ont jusqu'à présent tenu compte du risque pour la sécurité alimentaire mondiale. […]
  • La France accueille, à Paris, le Sommet international « Nutrition for Growth (N4G) » 05/03/2025
    En tant que pays hôte des Jeux Olympiques et Paralympiques, la France accueille la prochaine édition du Sommet international Nutrition pour la Croissance (N4G) les 27 et 28 mars 2025 à Paris. Cet évènement de haut niveau repose sur la prise d'engagements politiques et financiers en faveur de la nutrition et réuni une multitude d'acteurs […]
  • Développement humain - La France accueillera la prochaine édition du Sommet « Nutrition for Growth » (28.03.24) 28/03/2024
    La France accueillera à Paris, les 27 et 28 mars 2025, la prochaine édition du Sommet « Nutrition for Growth » (« Nutrition pour la Croissance »). Ce sommet vise à mobiliser la communauté internationale, notamment les acteurs privés et la société civile, en faveur de la nutrition et afin d'atteindre les objectifs de développement […]

RSS Le journal de l’environnement

RSS Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité

RSS Actu-Environnement

  • Exportations de déchets textiles : une mission ministérielle propose de couper les vannes 18/09/2025
    Trop de déchets textiles exportés finissent dans des décharges (souvent en Afrique), constate une mission d'inspection. Pour y remédier, elle suggère de limiter autant que possible les exportations en considérant la fripe comme des déchets.
  • « En tenant compte des limites planétaires, les entreprises s'achètent des points de pérennité » 18/09/2025
    À l'origine de la création d'une chaire de recherche sur la triple comptabilité T3K, Alan Fustec revient sur la nécessité d'aller plus loin que le simple reporting extra-financier et de calculer l'impact des activités à l'aune des limites planétai...
  • Pesticides : les registres d'épandage sont des informations communicables au public 18/09/2025
    La justice administrative vient de permettre une avancée importante en matière de transparence sur l'usage des pesticides. Par un jugement en date du 1er juillet 2025, le tribunal administratif de Bordeaux a fait droit à la demande de l'associatio...
  • Quand la méconnaissance de mesures d'évitement/réduction impose le dépôt d'une dérogation Espèces protégées 18/09/2025
    Par une décision du 15 septembre 2025, le Conseil d'État précise les possibilités de suspension d'une décision administrative et d'injonction du préfet en cas de méconnaissance par un porteur de projet des mesures d'évitement et de réduction auxqu...
  • Législation déchets : un projet pour adapter la REP au droit européen 18/09/2025
    Le gouvernement démissionnaire préparait un projet de loi Ddadue pour adapter le droit des déchets à diverses dispositions européennes concernant, entre autres, la responsabilité élargie des producteurs.

RSS IRD Editions

  • The Voices of Glaciers 18/09/2025
    The Voices of Glaciers - Stories of Grief and Hope amidst Shrinking Glaciers in the Tropics
  • L'humanitaire, un autre regard 17/09/2025
    L'humanitaire, un autre regard
  • Sisyphe ou la recherche d'un monde durable 17/09/2025
    Sisyphe ou la recherche d'un monde durable
  • Un Zorro en la montaña 10/09/2025
    Un Zorro en la montaña - El legado de Humboldt en la ciencia del cambio climático
  • Nouvelle-Calédonie, un océan de savoirs 10/09/2025
    Nouvelle-Calédonie, un océan de savoirs - Une odyssée scientifique dans le parc naturel de la mer de Corail

Meta

  • Log in
  • Entries feed
  • Comments feed
  • WordPress.org
Mentions légales Plan du site