Eurosul

Constitution d'un réseau EUROSUL (Union Européenne – Mercosul)

Eurosul
Skip to content
  • Présentation
  • Publications
  • Textes juridiques
    • Mercosul
    • Argentine
    • Brésil
    • Union européenne
    • France
    • Portugal
  • Données économiques
  • Cartographie des partenaires
  • Bibliographie
  • Contact

AP-04-9-octobre-2013_Alpes Hte Provence

Article(s) mentionnant ce texte juridique :
  • La responsabilité des Etats du fait des dommages causés par les espèces animales protégées : étude du cas français
This entry was posted in France, loup, Règlement on Wednesday 8 October 2014 by eurosul.

Post navigation

← Arrêté préfectoral du 19 septembre 2013 ordonnant la réalisation de tirs de prélèvement de deux loups en vue de la protection contre la prédation du loup (Canis lupus) des troupeaux domestiques situés sur les unités pastorales de la commune de VILLARS-COLMARS/Arrêté préfectoral du 19 septembre 2013 ordonnant la poursuite de l’opération de tirs de prélèvement en vue de la protection contre la prédation du loup (Canis lupus) des troupeaux domestiques situés sur les unités pastorales des communes de La Mure-Argens, Saint-André-les-Alpes, Thorame-Basse et Thorame-Haute en rive droite du Verdon et au sud et à l’est de la route départementale D2 AP-04-23-octobre-2013_Alpes Hte Provence →
  • English
  • Français
  • Español
  • Português

Catégories

Articles récents

  • 7ème colloque EUROSUL
  • La mise en application de l’accord ADPIC en matière de brevets pharmaceutiques par l’Inde et le Brésil
  • Médicaments, biodiversité et partage des avantages : l’exemple de la Guyane française
  • Droit d’accès des pays en développement aux médicaments, commerce mondial et biodiversité
  • Etats émergents et souveraineté sur les ressources naturelles

RSS Agence française pour la biodiversité

RSS France-Diplomatie – Environnement et développement durable

  • Journée mondiale de l'eau « Aucun laissé pour compte » (22.03.19) 22/03/2019
    La journée mondiale de l'eau est consacrée cette année au thème « Aucun laissé pour compte » (« Leave no one behind »). Si des progrès ont été réalisés, près d'un tiers de la population mondiale ne bénéficie toujours pas d'un accès à l'eau potable et à l'assainissement, en particulier dans les populations rurales. Chaque […]
  • Exposition aux produits chimiques au quotidien : le Gouvernement se mobilise pour mieux protéger les citoyens européens et notre environnement (14.02.19) 14/02/2019
    Communiqué de presse de Nathalie LOISEAU, ministre auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargée des Affaires européennes, et de Brune POIRSON, secrétaire d'Etat auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargée des Affaires européennes, et Brune […]
  • Environnement – COP 14 de la Convention sur la diversité biologique (Charm El-Cheikh, 17-29.11.18) 30/11/2018
    Alors que s'achève la 14e conférence des parties à la Convention sur la diversité biologique (COP 14) à Charm El-Cheikh (Égypte), la France salue l'impulsion à la lutte pour la préservation de la biodiversité qui fait face aujourd'hui à une phase d'effondrement mondial d'une ampleur et d'une rapidité sans précédent. Dans la lignée des conclusions […]
  • Environnement – Déplacement de Jean-Baptiste Lemoyne au sommet Africités (Marrakech, 22.11.18) 21/11/2018
    Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, se rendra à Marrakech le jeudi 22 novembre, à l'occasion de la huitième édition du « sommet Africités ». Cet événement, placé sous le thème « transition vers des villes et des territoires durables », rassemblera des acteurs de la vie locale […]
  • Environnement - Échec des projets de création d'aires marines protégées dans les mers australes lors de la 37e réunion de la Commission pour la conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique (06.11.18) 06/11/2018
    La France regrette que la 37e réunion de la Commission pour la conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique (CCAMLR), qui s'est tenue du 22 octobre au 2 novembre à Hobart en Australie, se soit conclue par un échec pour les projets de création d'aires marines protégées dans les mers australes […]

RSS France-Diplomatie – Sécurité alimentaire mondiale et développement agricole

  • Une erreur est survenue, le flux est probablement indisponible. Veuillez réessayer plus tard.

RSS Le journal de l’environnement

  • Climat : grande action de désobéissance civile à La Défense 19/04/2019
    Plus de 2000 activistes ont bloqué, ce vendredi 19 avril, les sièges sociaux de Total, EDF de la Société Générale. Etaient aussi visés les services du ministère de la transition écologique et solidaire. Par cette action, les militants ont voulu rappeler l'urgence climatique et dénoncer une «alliance toxique» entre l'État et les multinationales.  Lire l'article
  • Les agglomérations visées pour gérer le trait de côte 19/04/2019
    Présidée par le député Stéphane Buchou (Vendée, LREM), une mission parlementaire a été chargée, le 17 avril, de poser les premières pierres d’un texte de loi permettant d’adapter les territoires littoraux face à l’évolution du trait de côte. Interview.  Lire l'article
  • New York adopte un plan de mobilisation climatique 19/04/2019
    La mégapole entend abattre de 80% ses émissions carbonées entre 2005 et 2050.  Lire l'article
  • Océans: la pollution plastique s’est accélérée il y a 20 ans 19/04/2019
    La pollution des océans par les macro-plastiques s’est fortement accrue depuis les années 1990, selon une étude historique publiée le 16 avril dans la revue Nature Communications.  Lire l'article
  • Paris bouleverse son réseau de bus 19/04/2019
    Pour reconquérir sa clientèle perdue, la RATP modernise son réseau et accroît sa flotte. De son côté, la ville de Paris veut fluidifier la circulation dans les couloirs réservés.  Lire l'article

RSS Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité

  • [IPBES7] Pollution et biodiversité 15/04/2019
    À l’occasion de la sortie du nouveau rapport de l’IPBES sur l’état de la biodiversité mondiale prévu pour mai 2019, la FRB donne chaque mois la parole à des scientifiques qui travaillent sur les menaces qui pèsent sur la biodiversité, mais aussi sur les solutions pour y remédier. Juristes, économistes, biologistes de la conservation sont […]
  • [J-15] Dimensions of biodiversity: scientific research to further the goals of Ipbes 04/04/2019
    À l’occasion de la 7e session plénière de l'Ipbes, le CNRS organise deux journées de réflexions autour de la biodiversité les jeudi 25 et vendredi 26 avril prochain à Paris. L'équipe du Cesab de la FRB y interviendra le vendredi après-midi pour un symposium sur "futur et perspectives pour l’analyse de la biodiversité à grande […]
  • [À vos agendas] Rendez-vous pour la Nuit de la Biodiversité ! 04/04/2019
    Samedi 27 avril prochain, la Fondation pour la recherche sur la biodiversité (FRB) et l'Agence française pour la biodiversité (AFB), avec le soutien de la Mairie de Paris, vous convient à la Maison des Océans (Paris V°) pour une soirée exceptionnelle consacrée à la biodiversité ! Débattre et trouver ens​emble des solutions en faveur de […]
  • [Synthèse] Schémas spatiaux et temporels de blanchissement de masse des coraux pendant l’Anthropocène 04/04/2019
    Un des résultats majeurs de l’étude « Schémas spatiaux et temporels de blanchissement de masse des coraux pendant l’Anthropocène », publiée dans Science, est la mise en évidence de l’augmentation spectaculaire de la fréquence et de l’intensité des phénomènes de blanchissement corallien qui atteignent des niveaux très élevés et quasiment irréversibles. "L’état futur des récifs et des […]
  • [Grand débat national] La contribution de la FRB sur le thème de la transition écologique 22/03/2019
    À l'initiative du Président de la République, le gouvernement a engagé un Grand Débat national pour permettre à toutes et tous de débattre de questions essentielles pour les français. La Fondation pour la recherche sur la biodiversité (FRB), avec l’appui de son conseil scientifique,  a répondu à cet appel en contribuant au thème de la […]

RSS Actu-Environnement

  • Recyclage : Federec décerne les premiers prix de l'innovation technologique 19/04/2019
    La fédération professionnelle des entreprises du recyclage a décerné les premiers prix de l'innovation technologique. Quatre projets ont été retenus, parmi 28 candidats.
  • Les eurodéputés valident la baisse des émissions de CO2 des poids lourds d'ici 2030 19/04/2019
    Jeudi 18 avril, le Parlement européen a définitivement adopté la proposition de règlement qui encadre pour la première fois les émissions carbone (CO2) des poids lourds dans l'UE. Réunis en plénière, les eurodéputés ont validé l'accord trouvé e...
  • Erosion du littoral : une mission parlementaire pour l'adaptation des territoires est lancée 19/04/2019
    François de Rugy, ministre de la Transition écologique a lancé une mission parlementaire sur l'adaptation des territoires littoraux face à l'évolution du trait de côte. Son objectif : préparer un futur débat législatif.
  • Fonds Barnier : la mobilisation des territoires est essentielle pour accéder au soutien financier 19/04/2019
    L'Etat et la CCR ont comparé la répartition des sommes allouées par le fonds Barnier à la sinistralité des catastrophes naturelles. La mobilisation des collectivités locales explique une utilisation différenciée du fonds dédié à la prévention.
  • Publicité pour les phytos professionnels : les risques devront être mentionnés 19/04/2019
    Prévue par loi agriculture et alimentation du 30 octobre 2018, la publicité pour les produits phytopharmaceutiques, utilisés par les professionnels, reste autorisée dans les points de distribution et dans les publications qui leur sont destinées...

RSS IRD Editions

  • Habiter la forêt tropicale au XXIe siècle 14/03/2019
    Habiter la forêt tropicale au XXIe siècle
  • L'odyssée des plantes sauvages et cultivées 09/01/2019
    L'odyssée des plantes sauvages et cultivées - Révolutions d'hier et défis de demain
  • Flore des Mascareignes La Réunion, Maurice, Rodrigues 09/01/2019
    Flore des Mascareignes La Réunion, Maurice, Rodrigues - 202. Cypéracées
  • Flore des Mascareignes La Réunion, Maurice, Rodrigues 09/01/2019
    Flore des Mascareignes La Réunion, Maurice, Rodrigues - 203. Graminées
  • New Caledonia 30/12/2018
    New Caledonia - World of Corals

Méta

  • Connexion
  • Flux RSS des articles
  • RSS des commentaires
  • Site de WordPress-FR
Mentions légales Plan du site