Eurosul

Establishment of a network EUROSUL (European Union – Mercosul )

Eurosul
Skip to content
  • Presentation
  • Publications
  • Legal texts
    • Mercosul
    • Argentina
    • Brazil
    • European Union
    • France
    • Portugal
  • Economic data
  • Map of partners
  • Bibliographie
  • Contact form

(Français) Code de l’environnement (France)

Post(s) mentioning this legal text :
  • Responsibility of States for Damage caused by Protected Animal Species : Study of the French case
This entry was posted in wildlife, Flora, France on Wednesday October 8th, 2014 by eurosul.

Post navigation

← (Français) Alpes_Mar 10-2013 1395 06 Daluis (Français) ACÓRDÃO N.º 496/2008 →
  • English
  • Français
  • Español
  • Português

Categories

Recent Posts

  • (Français) L’enjeu alimentaire dans l’accord UE-Mercosul
  • (Français) 8e colloque Eurosul – Les droits fondamentaux dans le contexte UE-Mercosul – octobre 2022 à Bahia
  • (Français) Les enjeux juridiques du CBD
  • L’accord UE-Mercosur
  • (Français) Les lois de la table. Le droit du patrimoine alimentaire

RSS Agence française pour la biodiversité

RSS France-Diplomatie – Environnement et développement durable

RSS France-Diplomatie – Sécurité alimentaire mondiale et développement agricole

  • Le Sommet Nutrition pour la croissance mobilise plus de 27 milliards de dollars pour atteindre les objectifs du développement durable en matière de nutrition (28.03.25) 28/03/2025
    Les 27 et 28 mars 2025, lors du Sommet « Nutrition pour la croissance » (« Nutrition for Growth », dit « N4G ») organisé par le Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères sous l'égide du Ministre délégué, chargé de la Francophonie et des Partenariats internationaux, M. Thani Mohamed-Soilihi, la communauté internationale a pris […]
  • Signature du nouveau plan d'action France - CGIAR dédiée à la nutrition (26.03.25) 28/03/2025
    Communiqué conjoint d'Annie Genevard, ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire, de Philippe Baptiste, ministre chargé de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche, et de Thani Mohamed-Soilihi, ministre délégué, chargé de la Francophonie et des Partenariats internationaux En marge du Sommet « Nutrition pour la croissance » (Nutrition for Growth, « N4G »), M. […]
  • Sécurité alimentaire mondiale - Importations d'engrais russes dans l'Union européenne - Réponse du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères à une question écrite, à l'Assemblée nationale (Paris, 11.03.25) 13/03/2025
    Depuis le 24 février 2022, le soutien de l'Union européenne (UE) à l'Ukraine s'est matérialisé par l'adoption de quinze paquets de mesures restrictives afin de sanctionner les actions russes compromettant ou menaçant l'intégrité territoriale, la souveraineté et l'indépendance de l'Ukraine. Les mesures prises ont jusqu'à présent tenu compte du risque pour la sécurité alimentaire mondiale. […]
  • La France accueille, à Paris, le Sommet international « Nutrition for Growth (N4G) » 05/03/2025
    En tant que pays hôte des Jeux Olympiques et Paralympiques, la France accueille la prochaine édition du Sommet international Nutrition pour la Croissance (N4G) les 27 et 28 mars 2025 à Paris. Cet évènement de haut niveau repose sur la prise d'engagements politiques et financiers en faveur de la nutrition et réuni une multitude d'acteurs […]
  • Développement humain - La France accueillera la prochaine édition du Sommet « Nutrition for Growth » (28.03.24) 28/03/2024
    La France accueillera à Paris, les 27 et 28 mars 2025, la prochaine édition du Sommet « Nutrition for Growth » (« Nutrition pour la Croissance »). Ce sommet vise à mobiliser la communauté internationale, notamment les acteurs privés et la société civile, en faveur de la nutrition et afin d'atteindre les objectifs de développement […]

RSS Le journal de l’environnement

RSS Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité

RSS Actu-Environnement

  • Politique de l'eau : les comité de bassin dénoncent des moyens d'action en berne 16/07/2025
    Alors que s'organisent jusqu'en octobre les conférences territoriales de l'eau, plusieurs comités de bassin dénoncent de nouvelles ponctions dans le budget des agences et pose la question des moyens accordés dans un contexte budgétaire plus que co...
  • Déchets radioactifs : l'ASNR est satisfaite du dossier de sûreté de Cigéo après fermeture 16/07/2025
    Le dossier de l'Andra évaluant la sûreté de Cigéo après fermeture est globalement satisfaisant, selon l'ASNR. Toutefois, certains points doivent être mieux justifiés, notamment ceux associés à certaines failles déjà identifiées.
  • Lire notre dossier d'actu "Le DPE en quête d'une meilleure fiabilité" 16/07/2025
    Afin de rendre le diagnostic de performance énergétique (DPE) des logements plus fiable et plus complet, sa méthodologie et son mode de calcul ont été revus depuis le 1er juillet 2021. Réalisé par un diagnostiqueur immobilier certifié, le calcul d...
  • Logements chauffés à l'électricité : le projet d'arrêté qui modifie le DPE est en consultation 16/07/2025
    La méthode de calcul du diagnostic de performance énergétique (DPE) évoluera de nouveau au 1er janvier 2026, au profit des logements chauffés à l'électricité, a annoncé, le 9 juillet, le Premier ministre. Le ministère chargé du Logement ouvre, du ...
  • Budget 2026 : ce qu'il faut retenir pour la transition écologique 16/07/2025
    Le Premier ministre, François Bayrou, et plusieurs de ses ministres ont présenté, mardi 15 juillet, les grandes orientations du budget 2026. Si la ministre Amélie de Montchalin, chargée des Comptes publics, a précisé que « la transition écologique...

RSS IRD Editions

  • Face à l'aridité, la puissance de l'arbre 12/07/2025
    Face à l'aridité, la puissance de l'arbre - Inspirations paysannes et marocaines pour l'agroforesterie
  • The Voices of Glaciers 04/07/2025
    The Voices of Glaciers - Stories of Grief and Hope amidst Shrinking Glaciers in the Tropics
  • Lythraceae and Podostemaceae 01/07/2025
    Lythraceae and Podostemaceae - Flora of Cambodia, Laos and Vietnam
  • L'océan en commun 30/06/2025
    L'océan en commun - Sciences au sud pour un monde durable
  • Nouvelle-Calédonie, un océan de savoirs 25/06/2025
    Nouvelle-Calédonie, un océan de savoirs - Une odyssée scientifique dans le parc naturel de la mer de Corail

Meta

  • Log in
  • Entries feed
  • Comments feed
  • WordPress.org
Mentions légales Plan du site