Eurosul

Establecimiento de una red EUROSUL ( Unión Europea – Mercosur )

Eurosul
Saltar al contenido
  • Presentación
  • Publicaciones
  • Textos legales
    • Mercosur
    • Argentina
    • Brasil
    • Unión Europea
    • Francia
    • Portugal
  • Datos económicos
  • Socios Cartografía
  • Bibliographie
  • Contacto

(Français) Arrêté du 15 mai 2013 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup ( Canis lupus )

Article(s) mentionnant ce texte juridique :
  • (English) Responsibility of States for Damage caused by Protected Animal Species : Study of the French case
Esta entrada fue publicada en Francia, lobo, Regulación el 08 08UTC October 08UTC 2014 por eurosul.

Navegación de entradas

← (Français) Arrêté du 19 juin 2009 relatif à l’opération de protection de l’environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation (Français) Arrêté du 16 mai 2013 fixant la liste des départements dans lesquels peuvent être délimitées les unités d’actions prévues par l’arrêté du 15 mai 2013 fixant les conditions et limités dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction pouvant être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus) →
  • English
  • Français
  • Español
  • Português

Categorías

Entradas recientes

  • (Français) Les lois de la table selon George Sand
  • (Français) L’enjeu alimentaire dans l’accord UE-Mercosul
  • (Français) 8e colloque Eurosul – Les droits fondamentaux dans le contexte UE-Mercosul – octobre 2022 à Bahia
  • (Français) Les enjeux juridiques du CBD
  • L’accord UE-Mercosur

RSS Agence française pour la biodiversité

  • Élimination efficace des nids de guêpes et frelons dans la Nièvre, 58 10/02/2026
    Les guêpes et les frelons sont des insectes qui peuvent causer de nombreux problèmes aux habitants du département de la Nièvre, surtout en été. Une infestation dans votre maison ou votre jardin peut être non seulement désagréable, mais aussi dangereuse pour vous et votre famille. C’est pourquoi il est essentiel de faire appel à une société […]
  • Que faire si je repère un nid de frelons asiatiques en hiver 08/02/2026
    Entre décembre et février, le Service Nature et Espaces Verts reçoit de nombreux appels de citoyens concernant des nids de frelons asiatiques. En effet, la chute des feuilles révèle les nids secondaires qui sont désormais bien visibles pour les riverains des arbres envahis. Ceux-ci prennent la forme de grosses lanternes en carton, généralement suspendues à […]
  • les bénéfices et les inconvénients de l’effet des lisières en écologie (pour les écosystèmes et pour les usages humains) 16/11/2025
    Les bénéfices et les inconvénients de l'effet des lisières en écologie L’article les bénéfices et les inconvénients de l’effet des lisières en écologie (pour les écosystèmes et pour les usages humains) est apparu en premier sur Agence Française pour la Biodiversité.
  • Espèces invasives : menace ou adaptation ? Un regard scientifique nuancé 12/03/2025
    Une espèce invasive, également appelée espèce exotique envahissante (EEE), est une espèce animale ou végétale introduite hors de son aire de répartition naturelle, dont la prolifération menace les écosystèmes, les habitats ou les espèces indigènes. Une question de perception : regard scientifique et critique L’utilisation du terme « espèce invasive » est parfois sujette à controverse. Certains […]
  • Destruction Nids Guêpes Frelons : Quel est le Meilleur Service en France ? 03/03/2025
    Vous en avez marre de ces nids de guêpes ou frelons installés près de votre maison, mettant en danger vos proches ? On décortique ici les entreprises françaises spécialisées dans la destruction de nuisibles, avec une comparaison précise de leurs méthodes d’intervention. Bon à savoir : les solutions anti-frelon et anti-guêpe varient selon les situations. […]

RSS France-Diplomatie – Environnement et développement durable

RSS France-Diplomatie – Sécurité alimentaire mondiale et développement agricole

RSS Le journal de l’environnement

RSS Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité

RSS Actu-Environnement

  • ZAN : l'Igedd et l'IGF recommandent la création d'un fonds de soutien spécifique 08/06/2026
    Pour soutenir les collectivités à mettre en oeuvre le ZAN, l'Igedd et l'IGF recommandent la création d'un fonds de soutien à la sobriété foncière, destiné à absorber une partie des surcoûts. Ce fonds serait alimenté par les recettes fiscales.
  • Consigne pour recyclage : l'État ne veut pas perdre de temps 08/06/2026
    Les partisans et les opposants à la consigne pour recyclage s'accordent sur un point : le Gouvernement veut avancer rapidement. Une fois l'été passé, les travaux devraient vite avancer afin que les textes règlementaires soient finalisés en décembre.
  • SNBC 3 : le Gouvernement lance la dernière consultation avant publication du décret 08/06/2026
    La version finale de la SNBC 3 est soumise à consultation jusqu'au 5 juillet. Le texte affine les hypothèses de décarbonation sans modifier les objectifs stratégiques, et intègre désormais une évaluation des bénéfices économiques pour les ménages.
  • Chlordécone : une étude caractérise l'exposition alimentaire des habitants de Guadeloupe et de Martinique 08/06/2026
    Deux jours après l'adoption de la proposition de loi visant à reconnaître la responsabilité de l'État et à indemniser les victimes du chlordécone par l'Assemblée nationale, l'agence natinale de sécurité sanitaire (Anses) a publié les résultats de ...
  • Décarbonation : deux appels d'offres relancés pour les projets industriels 08/06/2026
    Dans le cadre de France 2030, le Gouvernement annonce le lancement de deux nouvelles éditions pour les appels d'offres « Grands projets industriels de décarbonation » (GPID) et « Decarb ind », ouvertes jusqu'au 7 septembre 2026. Le premier accomp...

RSS IRD Editions

  • Sisyphe ou la recherche d'un monde durable 05/06/2026
    Sisyphe ou la recherche d'un monde durable
  • Science de la durabilité 05/06/2026
    Science de la durabilité - Recherches participatives - volume 4
  • Sisyphus, Reimagining Research for a Sustainable World 05/06/2026
    Sisyphus, Reimagining Research for a Sustainable World
  • Agrobiodiversidade e Conhecimentos Tradicionais na Amazônia brasileira 19/05/2026
    Agrobiodiversidade e Conhecimentos Tradicionais na Amazônia brasileira - Impactos da patrimonialização de um Sistema Agrícola
  • Agrobiodiversité et connaissances traditionnelles en Amazonie brésilienne 19/05/2026
    Agrobiodiversité et connaissances traditionnelles en Amazonie brésilienne - L'impact de la patrimonialisation d'un système agricole

Meta

  • Acceder
  • Feed de entradas
  • Feed de comentarios
  • WordPress.org
Mentions légales Plan du site